en cours de désignation
ALERTE INFO
- Réunion d’information – Faire face aux risques : anticiper et gérer un incident majeur sur ma commune
- Infos pratiques et juridiques – Mai 2022 n°209
- L’accompagnement des élèves en situation de handicap : statut et missions des AESH, rôles respectifs de l’État et des collectivités, modalités de financement
- DÉLAIS EXCESSIFS D’ATTRIBUTION DES PIÈCES D’IDENTITÉ : L’AMF A ALERTÉ L’ÉTAT ET OBTENU DES AVANCÉES
- LE MINISTÈRE DE L’INTÉRIEUR ANNONCE DES MESURES D’URGENCE POUR DÉSENGORGER L’INSTRUCTION DES TITRES D’IDENTITÉ
- CONTRIBUTION DE L’AMF RELATIVE À LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE
- PUBLICITÉ DES ACTES : DÉLIBÉRATION À PRENDRE AVANT LE 1ER JUILLET POUR LES COMMUNES DE MOINS DE 3 500 HABITANTS
- FAQ STATUT DE L’ÉLU ET INDEMNITÉS
- OUVERTURE DE LA CAMPAGNE 2022 DE DÉCLARATION DE L’AIDE PUBLIQUE AU DÉVELOPPEMENT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES FRANÇAISES (MONTANTS 2021)
- PLAN VÉLO : UN DÉCRET POUR « LEVER LES FREINS » AU DÉVELOPPEMENT DES VOIES VERTES
