ico-asso AMF (France)
  • ADAMAVAR
  • ADRESSAGE
  • NUMERISATION DU TERRITOIRE

ALERTE INFO

  • Infos pratiques et juridiques – Avril 2025, n° 242
  • La prescription acquisitive en matière immobilière au bénéfice de la commune
  • Réunion d’information « La Fondation du Patrimoine : un partenaire pour vos projets locaux », le lundi 12 mai 2025 à 14 heures au MUY.
  • LE PRADET : Le Var brille au challenge national Orange de collecte des mobiles usagés
  • Impôt sur le revenu 2025 : la note de l’AMF relative à la déclaration des indemnités de fonction
  • Les montants de DGF pour 2025 sont officiellement en ligne !
  • Municipales 2026 – Quelles sont les intentions des maires sortants ? Une enquête du Cevipof avec les associations d’élus du bloc local
  • COMMUNIQUÉ DE PRESSE
  • Invitation webinaire apostille vendredi 11 avril 10h30
  • Elections municipales de mars 2026- Financement des campagnes électorales

AMF83

Menu
  • Accueil
  • ASSOCIATION
    • Qui sommes-nous?
    • Gouvernance
  • FORMATION
  • GUIDE DES MAIRES
  • INTERCOMMUNALITÉ
    • Communautés
    • Syndicats Intercommunaux
    • SCOT du Var
    • Cartographie
  • ESPACE ADHERENTS
  • ESPACE PRESSE

Taxe sur la consommation finale d’électricité: communes de moins de 2 000 habitants

8 mars 2015 716
802    LE MAIRE ET LES ELUS  
Total 0 Votes
0
0

Aidez-nous à améliorer cette réponse

+ = Vérification anti-spam

Questions/Réponses similaire -

  • Conseiller municipal ressortissant de l’UE: pas de délégation
  • Bulletin d’information: droit d’expression des élus de l’opposition
  • Congés maladie et mandat électif

Vous devez vous connecter pour pouvoir poser une question.

  • X
  • Facebook
  • Articles Récents
  • Articles Populaires
  • Infos pratiques et juridiques – Avril 2025, n° 242...
    6 mai 2025
  • La prescription acquisitive en matière immobilière...
    6 mai 2025
  • Réunion d’information « La Fondation du Patr...
    28 avril 2025
  • LE PRADET : Le Var brille au challenge national Or...
    25 avril 2025
  • Impôt sur le revenu 2025 : la note de l’AMF ...
    8 avril 2025
  • Compétence Développement Economique
    1 juin 2008
  • Compétence Electricité / Electrification rurale / ...
    1 juin 2008
  • Compétence Traitements et Elimination des Déchets ...
    1 juin 2008
  • Compétence Transports en commun / Transports Scola...
    1 juin 2008
  • Compétence Aménagement du Territoire
    1 juin 2008

En Kiosque

Statut de l’élu local

3 avril 2024
Mise à jour avril 2024 164686   Total 0 Votes 0...
FEUILLETER

La prévention des conflits d’intérêts

18 septembre 2023
36974   Total 0 Votes 0 0 Aidez-nous à améliorer...
FEUILLETER

La solidarité au coeur de nos actions

18 septembre 2023
36966   Total 0 Votes 0 0 Aidez-nous à améliorer...
FEUILLETER

CARNET D’ACCUEIL FRANÇAIS/UKRAINIEN

25 avril 2022
Afin d’accompagner au mieux les réfugiés ukrainiens arrivés en France,...
FEUILLETER
\ TOUTES LES PUBLICATIONS
logo-amf

Association des Maires du varlocalisation
Rond point du 4 décembre 1974, BP 198
83007 DRAGUIGNAN CEDEX

tel faxTél. : 04 98 10 52 30 / Fax : 04 98 10 52 39

contact maires.var@wanadoo.fr

  newspicINSCRIVEZ-VOUS ...................................................
pour recevoir nos newsletters
et toutes nos publications électroniques
2024 © Association des Maires du Var (AMF83)
// Ce site est édité et réalisé par DAKIN - Communication Globale
  • Rechercher
  • Une question à poser ?
 

Vous devez vous connecter pour pouvoir poser une question.