Télécommunication et Réseaux | AMF83

Catégorie: Télécommunication et Réseaux

« New Deal mobile » : comment vont être retenus les 600 à 800 sites prioritaires annuels

31 juillet 2018 AU FIL DE L'ACTU 2247

Six mois après la signature d’un accord promettant la généralisation de la 4G d’ici 2020, Jacques Mézard et Julien Denormandie, respectivement ministre de la Cohésion des territoires et secrétaire d’État auprès du ministre de la...

Téléphone mobile : les 6 bons comportements pour réduire son exposition aux ondes

14 décembre 2017 AU FIL DE L'ACTU 1616

Le ministère de la Transition écologique et solidaire lance une campagne d’information « téléphone mobile et santé ». Que savons-vous des effets des radiofréquences sur la santé ? Quels sont les bons comportements à adopter avec un...

Implantation des installations radioélectriques : les règles rappelées dans un texte officiel

31 mai 2017 AU FIL DE L'ACTU 2136

Une note d’information interministérielle du 9 mai a été rendue publique le 23 mai. Elle fait le point sur les modifications législatives et réglementaires concernant l’implantation et la modification des installations radioélectriques (antennes relais pour...

Zones blanches : 273 communes ajoutées à la liste

17 mai 2017 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 1930

Une nouvelle liste complémentaire de centres-bourgs qui vont bénéficier de l’extension du programme de couverture en téléphonie mobile a été publiée au Journal officiel du 11 mai. 273 communes ont été ajoutées. Quatorze ans après...

Modalités de calcul des redevances domaniales dues par les opérateurs de communications électroniques

9 février 2017 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 1835

Cette note précise les modalités de calcul pour les redevances dues par les opérateurs de communications électroniques au titre de l’année 2017. Ce document est accessible aux communes et aux intercommunalités adhérentes à l’AMF. Accéder...

Modalités de calcul des redevances d’occupation du domaine public dues par les opérateurs de communications électroniques (décret n° 2005-1676) – Difficultés survenues en 2016

5 mars 2016 AU FIL DE L'ACTU 8284

Traditionnellement, l’AMF calculait au 1er janvier de chaque année la revalorisation des montants des redevances d’occupation du domaine public dues par les opérateurs télécoms. Or, cette année, les indices TP01 de l’INSEE qui permettent ce...