ico-asso AMF (France)
  • ADAMAVAR
  • ADRESSAGE
  • NUMERISATION DU TERRITOIRE

ALERTE INFO

  • Les élus appelés à signer une tribune contre la baisse des crédits des missions locales
  • Élections municipales : un point d’étape
  • Le maire et les élus
  • Infos pratiques et juridiques n° 247 – Octobre 2025
  • Réunion d’information Habitat et Territoire Le 6 Novembre 2025 de 14 H à 17 H à COTIGNAC
  • Réunion d’information Délimitation des propriétés communales et inventaire des biens communaux Le 13 Novembre 2025 de 14 H à 17 H au MUY
  • Deuxième phase de la réforme de la redevance des agences de l’eau : revoir le webinaire de l’AMF
  • Assemblée générale extraordinaire : les adhérents appelés à examiner l’évolution des statuts de l’AMF
  • Elections 2026 : focus sur la désignation des élus intercommunaux
  • Extinction du réseau cuivre – une aide financière pour le raccordement à la fibre optique sur les parties privatives : revoir le webinaire de l’AMF

AMF83

Menu
  • Accueil
  • ASSOCIATION
    • Qui sommes-nous?
    • Gouvernance
  • FORMATION
  • GUIDE DES MAIRES
  • INTERCOMMUNALITÉ
    • Communautés
    • Syndicats Intercommunaux
    • SCOT du Var
    • Cartographie
  • ESPACE ADHERENTS
  • ESPACE PRESSE

Informations pratiques et juridiques N° 100

3 avril 2013 1738 Lettres d'infos pratiques et juridiques

Au sommaire : pré-plainte en ligne, communication des documents dans le cadre d’une enquête publique, préparatoin du budget 2013, déchets, simplification des procédures pour les documents d’urbanisme… Téléchargez la lettre au format.pdf

Autres Articles

  • Infos pratiques et juridiques n° 247 – Octobre 20...
    4 novembre 2025
  • Infos pratiques et juridiques n°246 – Septembre 2...
    2 octobre 2025
  • Infos pratiques et juridiques n° 245 – Juillet / ...
    4 septembre 2025
  • X
  • Facebook
  • Articles Récents
  • Articles Populaires
  • Les élus appelés à signer une tribune contre la ba...
    6 novembre 2025
  • Élections municipales : un point d’étape
    5 novembre 2025
  • Le maire et les élus
    4 novembre 2025
  • Infos pratiques et juridiques n° 247 – Octob...
    4 novembre 2025
  • Réunion d’information Habitat et Territoire ...
    3 novembre 2025
  • Compétence Développement Economique
    1 juin 2008
  • Compétence Electricité / Electrification rurale / ...
    1 juin 2008
  • Compétence Traitements et Elimination des Déchets ...
    1 juin 2008
  • Compétence Transports en commun / Transports Scola...
    1 juin 2008
  • Compétence Aménagement du Territoire
    1 juin 2008

En Kiosque

Statut de l’élu local

3 avril 2024
Mise à jour avril 2024
FEUILLETER

La prévention des conflits d’intérêts

18 septembre 2023
FEUILLETER

La solidarité au coeur de nos actions

18 septembre 2023
FEUILLETER

CARNET D’ACCUEIL FRANÇAIS/UKRAINIEN

25 avril 2022
Afin d’accompagner au mieux les réfugiés ukrainiens arrivés en France,...
FEUILLETER
\ TOUTES LES PUBLICATIONS
logo-amf

Association des Maires du varlocalisation
Rond point du 4 décembre 1974, BP 198
83007 DRAGUIGNAN CEDEX

tel faxTél. : 04 98 10 52 30 / Fax : 04 98 10 52 39

contact maires.var@wanadoo.fr

  newspicINSCRIVEZ-VOUS ...................................................
pour recevoir nos newsletters
et toutes nos publications électroniques
2024 © Association des Maires du Var (AMF83)
// Ce site est édité et réalisé par DAKIN - Communication Globale
  • Rechercher
  • Une question à poser ?
 

Vous devez vous connecter pour pouvoir poser une question.