ico-asso AMF (France)
  • ADAMAVAR
  • ADRESSAGE
  • NUMERISATION DU TERRITOIRE

ALERTE INFO

  • Guide AMF – Installation du conseil communautaire
  • Elections municipales : les mémentos des candidats sont enfin parus !
  • Elections municipales : les chiffres de population permettant d’établir les listes des candidats sont publiés
  • Élections municipales : les formulaires Cerfa de déclaration de candidature sont disponibles
  • Il n’y aura plus d’élections municipales partielles jusqu’au 15 mars
  • Facturation électronique : ce qui change à partir du 1er septembre 2026
  • Fermeture de la 2G et 3G en 2026 : les collectivités locales encouragées à faire le point avec leurs fournisseurs
  • 120 ans de la loi de séparation des Eglises et de l’Etat : L’AMF met à disposition des communes une exposition sur la laïcité
  • Simplification : le gouvernement présente le projet du méga-décret
  • Retrouvez les comptes-rendus du 107e Congrès des maires publiés par Maires de France

AMF83

Menu
  • Accueil
  • ASSOCIATION
    • Qui sommes-nous?
    • Gouvernance
  • FORMATION
  • GUIDE DES MAIRES
  • INTERCOMMUNALITÉ
    • Communautés
    • Syndicats Intercommunaux
    • SCOT du Var
    • Cartographie
  • ESPACE ADHERENTS
  • ESPACE PRESSE

Infos pratiques et juridiques 158

10 mai 2019 1061 Lettres d'infos pratiques et juridiques

158

Au sommaire : aménagement, urbanisme et patrimoine, finances locales, administration et gestion communale, marchés publics et DSP, environnement, modèle de document, questions du mois, etc…


Téléchargement :

  • Télécharger la lettre d’informations au format PDF

Autres Articles

  • Infos pratiques et juridiques n° 248 – Novembre 2...
    1 décembre 2025
  • Infos pratiques et juridiques n° 247 – Octobre 20...
    4 novembre 2025
  • Infos pratiques et juridiques n°246 – Septembre 2...
    2 octobre 2025
  • X
  • Facebook
  • Articles Récents
  • Articles Populaires
  • Guide AMF – Installation du conseil communau...
    22 décembre 2025
  • Elections municipales : les mémentos des candidats...
    19 décembre 2025
  • Elections municipales : les chiffres de population...
    19 décembre 2025
  • Élections municipales : les formulaires Cerfa de d...
    18 décembre 2025
  • Il n’y aura plus d’élections municipal...
    18 décembre 2025
  • Compétence Développement Economique
    1 juin 2008
  • Compétence Electricité / Electrification rurale / ...
    1 juin 2008
  • Compétence Traitements et Elimination des Déchets ...
    1 juin 2008
  • Compétence Transports en commun / Transports Scola...
    1 juin 2008
  • Compétence Aménagement du Territoire
    1 juin 2008

En Kiosque

Statut de l’élu local

3 avril 2024
Mise à jour avril 2024
FEUILLETER

La prévention des conflits d’intérêts

18 septembre 2023
FEUILLETER

La solidarité au coeur de nos actions

18 septembre 2023
FEUILLETER

CARNET D’ACCUEIL FRANÇAIS/UKRAINIEN

25 avril 2022
Afin d’accompagner au mieux les réfugiés ukrainiens arrivés en France,...
FEUILLETER
\ TOUTES LES PUBLICATIONS
logo-amf

Association des Maires du varlocalisation
Rond point du 4 décembre 1974, BP 198
83007 DRAGUIGNAN CEDEX

tel faxTél. : 04 98 10 52 30 / Fax : 04 98 10 52 39

contact maires.var@wanadoo.fr

  newspicINSCRIVEZ-VOUS ...................................................
pour recevoir nos newsletters
et toutes nos publications électroniques
2024 © Association des Maires du Var (AMF83)
// Ce site est édité et réalisé par DAKIN - Communication Globale
  • Rechercher
  • Une question à poser ?
 

Vous devez vous connecter pour pouvoir poser une question.