Fonds Européens 2014-2020 : Quelles opportunités pour les porteurs de projets varois?

23 juin 2015 ACTUALITE VAROISE 3170
Organisées par le Conseil Départemental du Var en partenariat avec l’Université de Toulon, les journées VAR EUROPE des 16 et 17 Juin ont connu un franc succès, mobilisant plus de 400 participants (collectivités locales, porteurs de projets, entrepreneurs, associations, cofinanceurs...) autour de la nouvelle programmation des fonds européens pour 2014-2020. Cinq ateliers ont permis de présenter les fonds régionaux de financement FEDER, FEADER, FEAMP, FSE, MED et ERASMUS+ ainsi que le tout nouveau...

Présentation de la Base Adresse Nationale (BAN) à HYERES

17 juin 2015 ACTUALITE VAROISE 5536
Présentation de la Base Adresse Nationale (BAN) à HYERES 17 juin 2015 35 ACTUALITE VAROISE, ADRESSAGE, Base Adresse Nationale, une L’AMF83, Le Groupe la Poste et l’IGN ont convié le 11 Juin dernier en Mairie de HYERES-LES-PALMIERS les acteurs de l’adressage varois à participer à une réunion de présentation de la BAN (Base Adresse Nationale), une base de données qui référence l’intégralité des adresses du territoire français, issues du rapprochement des données et des traitements adres...

La Commission Européenne prend des mesures pour simplifier l’accès aux Fonds structurels et d’investissement européens

17 juin 2015 AU FIL DE L'ACTU 2377
La Commission a annoncé aujourd'hui qu'elle avait l'intention de créer un groupe de haut niveau sur la simplification. Ce groupe a pour objectif de réduire les charges administratives qui pèsent sur les bénéficiaires pour pouvoir avoir accès aux cinq Fonds structurels et d'investissement européens, à savoir le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen, le Fonds de cohésion, le Fonds européen agricole pour le développement rural et le Fonds européen pour les affaires mari...

Modèle de motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’État

16 juin 2015 AU FIL DE L'ACTU 2901
Les collectivités locales, et en premier lieu les communes et leurs intercommunalités, sont massivement confrontées à des difficultés financières d’une gravité exceptionnelle. Dans le cadre du plan d’économies de 50 milliards d’euros décliné sur les années 2015-2017, les concours financiers de l’Etat sont en effet appelés à diminuer. Dans ce contexte, le Bureau de l’AMF a souhaité, à l’unanimité, poursuivre une action forte et collective pour expliquer de manière objective la situation et alerte...

Stationnement décentralisé : le gouvernement fixe les modalités du contentieux

15 juin 2015 AU FIL DE L'ACTU 2224
Un décret paru ce matin au Journal officiel complète encore l’arsenal juridique en cours de construction sur le stationnement décentralisé et dépénalisé. Ce décret, après celui qui concernait la répartition des recettes, modifie le Code général des collectivités territoriales en fixant les règles de fonctionnement de la commission de contentieux du stationnement payant.

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