AU FIL DE L’ACTU | AMF83

Catégorie: AU FIL DE L’ACTU

FEDER – Bâtir la Smart Région : accompagner l’essor des territoires intelligents

3 juillet 2019 APPELS A PROJETS 1551

Ouvert jusqu’au 15 novembre 2019. L’appel à propositions est dédié aux projets offrant un nouveau service numérique direct et avancé aux citoyens ou aux territoires en région Provence-Alpes-Côte d’Azur. Sont prioritairement éligibles les collectivités territoriales et...

Coopération LEADER

3 juillet 2019 APPELS A PROJETS 942

La coopération est une des spécificités de LEADER, depuis la première génération du programme au début des années 1990. Elle est un atout pour les territoires ruraux : elle permet de les aider à imaginer...

Circuits courts – Mesure 16.4 du FEADER

3 juillet 2019 APPELS A PROJETS 1095

« MISE EN PLACE DE NOUVEAUX MODES DE DISTRIBUTION EN CIRCUITS D’APPROVISIONNEMENT COURTS » Appel à propositions ouvert jusqu’au 27 septembre 2019 Retrouvez les appels à projets du FEADER : ici Les circuits d’approvisionnement courts et...

Jacqueline Gourault - copyright David WILQUIN

Suppression de la taxe d’habitation : « une lisibilité de l’impôt pour le citoyen », pour Jacqueline Gourault

1 juillet 2019 AU FIL DE L'ACTU 1287

Le transfert de la taxe sur le foncier bâti des départements aux communes pour compenser la suppression de la taxe d’habitation « permet une lisibilité de l’impôt pour le citoyen », a estimé mardi la ministre de...

Loi Élan et patrimoine : les collectivités entrent dans le jeu

1 juillet 2019 AU FIL DE L'ACTU 4213

C’est un des volets les plus attendus, mais aussi des plus contestés de la loi Élan du 23 novembre 2018 : les règles en matière de patrimoine changent en faveur des maires… et au détriment...