FÊTE DE LA MER ET DES LITTORAUX 2021
Du 24 au 27 Juin aura lieu la troisième édition de la Fête de la Mer et des Littoraux, un événement festif et ludique décliné sur l’ensemble des littoraux de France métropolitaine et des Outre-Mer....
Catégorie: DEVELOPPEMENT DURABLE
DÉCHETS : LEUR « TRAÇABILITÉ » RENFORCÉE À COMPTER DU 1ER JANVIER 2022
Un décret d’application des articles 115 et 117 de la loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie, a été publié samedi au Journal officiel. Il prévoit donc,...
EVALUATION CLIMAT DU BUDGET : COMMENT ÉVALUER LES IMPACTS DU BUDGET SUR L’ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE DU TERRITOIRE? UN WEBINAIRE ORGANISÉ PAR L’AMF, FRANCE URBAINE ET L’I4CE LE 13 AVRIL
La mise en œuvre de la transition nécessite que les objectifs climatiques que se fixent les collectivités se concrétisent dans leur budget. C’est pour cela que les demandes de transparence sur les budgets se multiplient....
LA COMMANDE PUBLIQUE DOIT MAINTENANT INTÉGRER UNE PART DE PRODUITS RECYCLÉS OU D’OCCASION
Il s’agit d’un décret d’application de la loi sur l’économie circulaire du 10 février 2020, et plus particulièrement de son article 58, qui dispose que « à compter du 1er janvier 2021, les biens acquis annuellement...
CONTRATS DE RELANCE ET DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE : L’AMF DÉFEND SES POSITIONS AUPRÈS DU PREMIER MINISTRE
Dans un courrier adressé au Premier ministre le 3 mars 2021, le Président de l’AMF a demandé à ce que la modernisation de la contractualisation locale se fasse dans un climat de confiance et de...
PUBLICATION DE LA CHARTE « SERVICES FREE FLOATING »
Longtemps entouré d’un flou juridique, les services de mobilités en libre-service sans station d’attache, communément appelés « free-floating », ont été encadré par la loi d’orientation des mobilités (LOM). Son article 41 défini un cadre...