logo-patrimoine
ALERTE INFO
- Outil exclusif de l’AMF DETERMINEZ LA COMPOSITION DE VOTRE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
- Réunion d’information « La Fondation du Patrimoine : un partenaire pour vos projets locaux », le lundi 12 mai 2025 à 14 heures au MUY
- Journée d’information des élus mardi 20 mai 2025 de 9 H 00 à 17 H 00 Maison de la Méditerranée à TOULON
- Infos pratiques et juridiques – Avril 2025, n° 242
- La prescription acquisitive en matière immobilière au bénéfice de la commune
- Probité et responsabilité financière : une rencontre pour accompagner les élus locaux, le 30 juin 2025 à Marseille
- Réunion d’information « La Fondation du Patrimoine : un partenaire pour vos projets locaux », le lundi 12 mai 2025 à 14 heures au MUY.
- LE PRADET : Le Var brille au challenge national Orange de collecte des mobiles usagés
- Simplification de l’accord de partenariat AMF – SACEM : signature solennelle de l’avenant le 25 mars 2025
- Impôt sur le revenu 2025 : la note de l’AMF relative à la déclaration des indemnités de fonction