Blog | AMF83 | Association des Maires du Var

Mouvements de terrain et remontées de nappes phréatiques : nouvelle procédure d’instruction pour les communes

10 juillet 2019 AU FIL DE L'ACTU 3324

Le nombre de dossiers déposés par les communes pour reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle provoquée par des mouvements de terrain et des inondations par remontée de nappe phréatique est « en forte hausse ». Partant de...

Code de la commande publique au 1er avril 2019 et nouveaux textes applicables

9 juillet 2019 Fiches d’informations pratiques et juridiques 673

Le nouveau code regroupe les textes applicables aux marchés publics mais aussi aux concessions Téléchargement : Télécharger la fiche d’informations au format PDF

Mesures « Développement rural » du FEADER : services de base et patrimoine rural

5 juillet 2019 APPELS A PROJETS 1261

DÉVELOPPEMENT RURAL Deux appels à projets qui concernent les mesures « développement rural » du Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER) sont actuellement ouverts, jusqu’au 15 novembre 2019 : Services de base pour l’économie et la...

FEDER – Bâtir la Smart Région : accompagner l’essor des territoires intelligents

3 juillet 2019 APPELS A PROJETS 1868

Ouvert jusqu’au 15 novembre 2019. L’appel à propositions est dédié aux projets offrant un nouveau service numérique direct et avancé aux citoyens ou aux territoires en région Provence-Alpes-Côte d’Azur. Sont prioritairement éligibles les collectivités territoriales et...

Coopération LEADER

3 juillet 2019 APPELS A PROJETS 1177

La coopération est une des spécificités de LEADER, depuis la première génération du programme au début des années 1990. Elle est un atout pour les territoires ruraux : elle permet de les aider à imaginer...

Mouvements de terrain et remontées de nappes phréatiques : nouvelle procédure d’instruction pour les communes

Code de la commande publique au 1er avril 2019 et nouveaux textes applicables

Mesures « Développement rural » du FEADER : services de base et patrimoine rural

FEDER – Bâtir la Smart Région : accompagner l’essor des territoires intelligents

Coopération LEADER

Statut de l’élu local

La prévention des conflits d’intérêts

La solidarité au coeur de nos actions

CARNET D’ACCUEIL FRANÇAIS/UKRAINIEN