Blog | AMF83 | Association des Maires du Var

Les résultats du recensement

5 juillet 2017 AU FIL DE L'ACTU 2019

À l’occasion de la sortie des résultats détaillés du recensement de la population, l’Insee publie des études en régions sur les déménagements en France et une étude nationale l’Insee Première » En 2014, un quart de...

Retrouvez le guide sur le mécanisme des coefficients de localisation pour la taxation 2018

5 juillet 2017 AU FIL DE L'ACTU 2839

La révision des valeurs locatives des locaux professionnels est entrée en vigueur en 2017. A partir de cette année, les avis d’imposition de taxe foncière, de TEOM et de CFE d’un local professionnel seront établis...

Modalités d’application de la loi relative à la sobriété, à la transparence, à l’information et à la concertation en matière d’exposition aux ondes électromagnétiques

5 juillet 2017 AU FIL DE L'ACTU 1713

Cette note précise les modalités d’application de la loi n° 2015-136 du 9 février 2015 (dite loi « Abeille »), qui place notamment le maire au centre du dispositif d’information locale lors de l’implantation des installations radioélectriques telles...