Terrorisme : François BAROIN assure le chef de l’État de la mobilisation des maires

9 janvier 2015 AU FIL DE L'ACTU 1489
Alors qu’un nouveau drame a endeuillé la France hier matin, une policière municipale perdant la vie lors d’une fusillade à Montrouge (lire article ci-dessous), les maires sont plus que jamais mobilisés aux côtés de l’Etat pour assurer la sécurité des Français. C’est le message qu’est venu porter hier le président de l'Association des maires de France, François Baroin, au chef de l’Etat. Cette rencontre entre François Baroin et le président de la République était prévu depuis quelque temps déjà m...

François BAROIN a assuré le Président de la République de la mobilisation des maires de France pour, aux côtés de l’Etat, assurer la sécurité de nos concitoyens

9 janvier 2015 AU FIL DE L'ACTU 2371
Le président de l’Association des maires de France a été reçu cet après-midi par le Président de la République. A cette occasion, François Baroin a fait part de l’indignation de tous les maires de France face à ces actes d’une violence inqualifiable qui endeuillent toute la communauté nationale. Il a assuré les familles des victimes de leur soutien et de leur solidarité face à cet odieux attentat. « Quand la liberté d’expression est visée, c’est notre République qui est attaquée »....

Les conséquences contractuelles de la fin des tarifs réglementés de vente de l’énergie

9 janvier 2015 AU FIL DE L'ACTU 2015
Le processus d’ouverture à la concurrence des marchés de l’énergie se poursuit avec la fin programmée des tarifs réglementés de vente (« TRV ») du gaz et de l’électricité, qui contraint les collectivités territoriales et leurs établissements publics à sélectionner leurs futurs fournisseurs en offre de marché, dans le respect du code des marchés publics. La suppression des TRV entraînera en effet la résiliation automatique des contrats de fourniture liant les collectivités avec les fournis...

L’Agence France locale a obtenu son agrément

9 janvier 2015 AU FIL DE L'ACTU 1813
L’Agence France locale (AFL), agence de financement des collectivités locales créée par les collectivités elles-mêmes, est opérationnelle : elle vient de recevoir l’agrément de l’Autorité de contrôle prudentiel pour exercer en tant qu’établissement de crédit.Rappelons que l’AFL est née le 22 octobre 2013 au siège de l’Association des maires de France à Paris, sous l’impulsion de Jacques Pélissard, alors président de l’AMF, de Michel Destot, ancien président de l’Association des maires des grande...

Attentat Charlie Hebdo : l’hommage du Président de l’Association des Maires du Var

9 janvier 2015 ACTUALITE VAROISE 2298
"Le 7 janvier 2015 restera dans l'histoire de notre pays comme le jour où la barbarie a tenté de bâillonner notre bien le plus précieux à savoir la liberté de chacun d'exprimer ses opinions. Face à la lâcheté des assassins, nous ne céderons ni à la peur ni à la haine pour que vivent les valeurs qui font la grandeur de notre pays la liberté, l’égalité et la fraternité. Nous sommes Charlie." Jean-Pierre VERAN, Président de l'AMF83, Maire de Cotignac

Informations pratiques et juridiques N° 122

1 janvier 2015 Lettres d'infos pratiques et juridiques 2112
Au sommaire : Généralisation du projet éducatif territorial : mode d’emploi / Population : les chiffres actualisés sont disponibles / Aires d’accueil des gens du voyage : les aides à la gestion modifiées / Droit syndical dans la FPT: nouvelles règles / L’entretien professionnel obligatoire dans la FPT à partir de janvier / Publication de la liste des 5 920 communes rurales éligibles au PTZ pour l’habitat ancien / Carence de la commune : transfert du droit de préemption urbain au préfet......

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