Hubert Garnier, ancien maire de Châteauvert, reçoit la médaille de l’AMF83

15 juin 2014 ACTUALITE VAROISE 4262
A l'occasion de l'inauguration du centre d'art contemporain de Châteauvert, M. Hubert GARNIER, ancien édile de la commune, a reçu la médaille de l'Association des Maires du Var des mains de son Président M. Jean-Pierre VERAN. Devant un parterre d'élus et de parlementaires rassemblés autour de M. Horace LANFRANCHI, Président du Conseil Général du Var et de M. Raymond YEDDOU, Sous-Préfet du Var, c'est le successeur d'Hubert GARNIER, M. Serge LOUDES qui s'est chargé de remercier son précédesseur po...

Informations pratiques et juridiques N° 114

5 juin 2014 Lettres d'infos pratiques et juridiques 1550
Au sommaire : Loi ALUR, Marchés publics : mise à jour du CCAG Travaux, conditions de recours contre une délibération du conseil municipal, dérogation à une célébration en mairie, droits de l'opposition, port d'un gillet par-balles, procuration au conseil municipal, frais de garde des enfants, emprunts toxiques, modèle de discours pour la remise de l'honorariat.

Dix communes varoises honorées de l’écolabel Pavillon bleu

4 juin 2014 ACTUALITE VAROISE 2129
Créé par l’office français de la Fondation pour l’Education à l’Environnement en Europe en 1985, le Pavillon Bleu valorise chaque année les communes et les ports de plaisance, qui mènent de façon permanente une politique de recherche et d’application durable en faveur d’un environnement de qualité. Cette année, 10 communes littorales varoises ont ainsi été récompensées. Consultez la liste des récipiendaires dans l'article ci-dessous. 

Les nouveaux maires assimilent les règles de fonctionnement du conseil municipal

3 juin 2014 ACTUALITE VAROISE 1327
L'AMF83 a sollicité Jacques MUSCAT du Centre de Formation des Elus de l'Hérault pour animer une réunion d'information sur le rôle et le fonctionnement du conseil municipal. Au programme : droits et obligations du conseil municipal, prise de fonction, compétence communale, délégations aux adjoints, organisation des séances du conseil, commissions extérieures, gestion du mandat, fonctionnement des séances... Bref, l'essentiel d'à peu près tout ce qu'il convient de savoir lorsque l'on siège en cons...

Un guide technique sur la publicité et les enseignes sur la voie publique

3 juin 2014 AU FIL DE L'ACTU 2186
Une circulaire du 25 mars, signée de l’ancien ministre de l’Écologie, Philippe Martin, a été rendue publique le 1er avril. Elle concerne « la réglementation nationale des publicités, enseignes et préenseignes », et s’accompagne d’une notice technique précise et documentée. Le ministre rappelle que la loi Grenelle II a réformé le régime de la publicité sur la voie publique. Elle a notamment fixé « une nouvelle répartition des compétences entre les collectivités territoriales et l’État ». Avant la...

Réseaux de distribution d’électricité : approbation et déclarations préalables supprimées

3 juin 2014 AU FIL DE L'ACTU 2736
« Choc de simplification » oblige, chaque semaine apporte son lot de nouveaux décrets visant à simplifier les procédures administratives. Conformément à la loi du 2 janvier 2014 habilitant le gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises, ce sont aujourd’hui les procédures relatives aux réseaux publics de distribution d’électricité qui sont visés, dans un décret paru ce matin au Journal officiel. Ce décret 2014-541, qui s’adresse aux maîtres d’ouvrages des réseaux publics de dist...

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