Rencontres d’Arles : recensement photographique des monuments aux morts

3 mars 2014 AU FIL DE L'ACTU 2005
La Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale s’est associée à l’édition 2014 des Rencontres de la Photographie d’Arles dans la perspective de réaliser le premier recensement photographique de tous les monuments aux morts français. Tous les maires et leurs concitoyens sont ainsi sollicités pour adresser à la Mission du centenaire des photographies numériques, dès maintenant et jusqu’au 15 mai prochain, afin d’aboutir à la publication d’un livre et à une exposition de l’ensemble d...

Informations pratiques et juridiques N° 111

2 mars 2014 Lettres d'infos pratiques et juridiques 1674
Au sommaire: Déclarations de patrimoine et d’intérêts, laïcité, dématérialisation des données d’état civil, réglementation relative aux chambres d’hôtes, date limité pour le vote des budgets locaux, Nouveau cru pour l’instruction comptable M14, cotisation foncière des entreprise, Décret d’application sur les conflits d’intérêt, modèle de délibération pour le recrutement d’un contrat d’apprentissage...

Le calendrier de mise en ligne des dotations publié par la DGCL

20 février 2014 AU FIL DE L'ACTU 4021
La direction générale des collectivités locales (DGCL) a publié hier le calendrier de mise en ligne des dotations et des prélèvements et reversements des fonds de péréquation pour 2014. Les communes pourront accéder, dès la « deuxième quinzaine » de février, aux informations concernant la part forfaitaire de leur dotation globale de fonctionnement (DGF) : dotations de base, superficiaire, complément de garantie, dotations parcs national et naturel marin, part compensations (l’ancienne « part sal...

Le gouvernement lance une campagne d’information sur les municipales

20 février 2014 Elections 1692
Le gouvernement a lancé une campagne d’information sur les élections municipales, pour informer le grand public des modifications du scrutin et encourager les électeurs à se déplacer aux urnes les 23 et 30 mars. Celle-ci est principalement destinée aux jeunes électeurs et aux citadins, et se décline en deux spots radios et trois films diffusés sur Internet, avec un site dédié, « Oui je vote ». Des « messages ciblés » seront aussi diffusés sur Facebook, Vine et Twitter, avec un « hashtag » (mot-c...

Taxe sur la consommation finale d’électricité : l’AMF dénonce une catastrophe financière

20 février 2014 AU FIL DE L'ACTU 1669
L’AMF a demandé une fois de plus, dans un communiqué publié vendredi, l’abrogation de la mesure prévoyant le transfert du produit de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) aux autorités organisatrices de distribution de l’électricité, « véritable catastrophe financière pour les communes ». Cette mesure pourrait coûter en effet 400 millions d’euros aux communes qui en bénéficiaient jusqu’ici, estime l’AMF.

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