Participez à la campagne d’affichage de la Maison de la Sécurité Routière du Var 2014 : « Trop mortel ! »

1 juillet 2014 ACTUALITE VAROISE 1958
Dans le cadre des actions de sensibilisation et de communication que la Maison de la sécurité routière du Var (MSR-Var) mène tout au long de l’année afin de toucher un large public, la préfecture et le conseil général lancent une nouvelle campagne d’affichage baptisée "Trop mortel". La campagne est basée sur l’idée que des moments heureux de partage en famille ou entre amis sont anéantis lorsque un être cher disparaît parce qu’il a été victime d’un accident de la circulation. ...

Transition énergétique : beaucoup d’ambitions, peu de moyens

1 juillet 2014 DEVELOPPEMENT DURABLE 2048
Comme prévu, Ségolène Royal a présenté hier en Conseil des ministres une communication relative au projet de loi de transition énergétique. Ce n’est pas encore le texte officiel – car celui-ci n’a pas encore franchi l’étape du passage devant le Conseil d’État ou le Conseil national de la transition énergétique – mais les grandes lignes sont fixées. « Objectifs clairs, outils concrets, aides simples et efficaces » – c’est ainsi que la ministre du Développement durable a résumé les grandes orienta...

Réforme territoriale : les deux projets de loi présentés en Conseil des ministres

1 juillet 2014 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 1870
Comme annoncé, le gouvernement a présenté hier en Conseil des ministres les deux projets de loi sur la réforme territoriale. Le premier, qui sera porté par le ministre de l’Intérieur devant le Parlement, redécoupe la carte des régions et fixe le prochain scrutin régional à décembre 2015 (lire article ci-dessous). De leur côté, la ministre de la Décentralisation et le secrétaire d’Etat à la Réforme territoriale ont présenté le projet de loi visant à clarifier les compétences des collectivi...

Quatorze régions au 1er janvier 2016

1 juillet 2014 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2180
Présenté par le ministre de l’Intérieur, Bernard Cazeneuve, en Conseil des ministres, et déposé dans la foulée au Sénat où il sera discuté en juillet, le « projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral » acte le passage à 14 régions au 1er janvier 2016. Il précise que les nouvelles régions choisiront elles-mêmes leur chef-lieu de région. Pour mémoire, 7 régions (en comptant la Corse, qui a un statut pa...

Hubert Garnier, ancien maire de Châteauvert, reçoit la médaille de l’AMF83

15 juin 2014 ACTUALITE VAROISE 4380
A l'occasion de l'inauguration du centre d'art contemporain de Châteauvert, M. Hubert GARNIER, ancien édile de la commune, a reçu la médaille de l'Association des Maires du Var des mains de son Président M. Jean-Pierre VERAN. Devant un parterre d'élus et de parlementaires rassemblés autour de M. Horace LANFRANCHI, Président du Conseil Général du Var et de M. Raymond YEDDOU, Sous-Préfet du Var, c'est le successeur d'Hubert GARNIER, M. Serge LOUDES qui s'est chargé de remercier son précédesseur po...

Informations pratiques et juridiques N° 114

5 juin 2014 Lettres d'infos pratiques et juridiques 1601
Au sommaire : Loi ALUR, Marchés publics : mise à jour du CCAG Travaux, conditions de recours contre une délibération du conseil municipal, dérogation à une célébration en mairie, droits de l'opposition, port d'un gillet par-balles, procuration au conseil municipal, frais de garde des enfants, emprunts toxiques, modèle de discours pour la remise de l'honorariat.

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