AMENAGEMENT DU TERRITOIRE | AMF83

Catégorie: AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Sécurité : une convention fixe les droits et devoirs des gardes assermentés

10 avril 2016 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2668

Le ministère de l’Intérieur a publié, jeudi, la convention de partenariat qu’il a signée avec la Confédération française des gardes particuliers assermentés (CFGPA). Thierry Coudert, délégué aux Coopérations de sécurité du ministère de l’Intérieur, a...

Radicalisation : des maires demandent de l’aide plutôt que de la stigmatisation

30 mars 2016 Attentats/Etat d'urgence/Sécurité 1651

Le ministre de la Ville, Patrick Kanner, a provoqué ce week-end une petite polémique en évoquant des « similitudes » entre le quartier bruxellois de Molenbeeck – base arrière de plusieurs terroristes impliqués dans les attentats...

Note d’analyse juridique de la FNCCR relative au déploiement des compteurs communicants Linky

5 mars 2016 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 3054

L’AMF signale à ses adhérents la présente note de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) relative aux droits, obligations et responsabilités des autorités organisatrices de la distribution publique d’électricité (ci-après « AODE...

Le contrat de présence postale territoriale 2014-2016 signé entre l’Etat, l’Association des maires de France et La Poste

25 janvier 2016 AU FIL DE L'ACTU 2224

Le troisième contrat de présence postale territoriale signé le 16 janvier 2014 entre l’Etat, La Poste et l’AMF s’inscrit dans la continuité des précédents en garantissant le Fonds postal national de péréquation territoriale et en...

Déposes des cabines téléphoniques

15 janvier 2016 ACTUALITE VAROISE 2289

L’abrogation du service universel (SU) publiphonie, actée dans la loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques, traduit l’évolution naturelle des usages qui accordent désormais une place prépondérante à la téléphonie mobile. D’ici...

Les Départements poursuivent leur engagement touristique

15 janvier 2016 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 1902

Dominique BUSSEREAU, Président de l’Assemblée des Départements de France (ADF) et Stéphane VILLAIN, Président du Réseau National des Destinations Départementales (Rn2D) ont rappelé, le 9 décembre 2015 que les Départements auront la possibilité de continuer...