AMENAGEMENT DU TERRITOIRE | AMF83

Catégorie: AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Communes nouvelles : un succès qui s’enracine dans le territoire

24 mars 2017 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 1462

517 communes nouvelles ont été créées ces deux dernières années, dont 200 supplémentaires en 2016. Le Panorama des communes nouvelles, réalisé par l’AMF, en partenariat avec Territoires-Conseils (Caisse des dépôts), et rendu public ce matin,...

Offices de tourisme : une circulaire précise les effets de la réforme territoriale sur leur classement

1 mars 2017 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2136

Dans une circulaire datée du 1er février adressée aux préfets, la secrétaire d’Etat chargée du Commerce, Martine Pinville, précise la mise en œuvre des dispositions relatives au transfert de la compétence en matière de promotion...

Modalités de calcul des redevances domaniales dues par les opérateurs de communications électroniques

9 février 2017 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 1790

Cette note précise les modalités de calcul pour les redevances dues par les opérateurs de communications électroniques au titre de l’année 2017. Ce document est accessible aux communes et aux intercommunalités adhérentes à l’AMF. Accéder...

Rencontre des présidents d’intercommunalité le 15 février 2017 à l’AMF

27 janvier 2017 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 1650

En ce début d’année, la carte des intercommunalités connaît une réorganisation de très grande ampleur. Jamais les communautés n’auront connu une rationalisation aussi rapide et de telles ambitions en termes d’élargissement de leurs territoires. Parallèlement,...

De nouvelles limites territoriales pour les arrondissements du Var

6 janvier 2017 ACTUALITE VAROISE 5184

A compter du 1er janvier 2017, les limites territoriales des arrondissements seront modifiées afin, d’une part, de prendre en compte les évolutions récentes de la carte intercommunale et, d’autre part, de construire une organisation des...

Lancement de la saison 7 d’ÉcoWatt PACA

19 décembre 2016 ACTUALITE VAROISE 2053

RTE l’a annoncé le 8 novembre dernier, dans le cadre de sa mission de garant du système électrique français : cet hiver, en raison de l’indisponibilité de plusieurs sites de production notamment du parc nucléaire,...