Gestion de l’eau | AMF83

Catégorie: Gestion de l’eau

Suivi mensuel : Cours d’eau & nappes en Provence-Alpes-Côte d’Azur

21 janvier 2019 AU FIL DE L'ACTU 1196

(mise à jour le 14/01/2019 – Source DREAL PACA) Décembre 2018 : Noël au balcon… Le mois de décembre a été relativement doux et sec avec des cumuls des précipitations plutôt faibles : de 75 à...

Communication : en immersion, une nouvelle campagne pour mieux connaitre l’eau

21 janvier 2019 AU FIL DE L'ACTU 1389

Les agences de l’eau et le ministère de la Transition écologique et solidaire ont lancé le 12 décembre 2018, une campagne de communication à destination du grand public pour améliorer la culture générale sur l’eau : « En Immersion : l’eau a quelque chose...

Budget de la transition énergétique : mauvaises nouvelles pour les Agences de l’eau

5 octobre 2018 AU FIL DE L'ACTU 1177

Le budget du ministère de la Transition écologique et solidaire prévu par le projet de loi de finances pour 2019 est en hausse d’un milliard d’euros, soit 3,1 % d’augmentation. Comme prévu l’année dernière, le gouvernement...

Eau et assainissement : une instruction pour mieux comprendre la loi du 3 août

5 septembre 2018 Assainissement collectif / non collectif 1423

À la suite de la promulgation de la loi du 3 août 2018 relative à la mise en œuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes, le gouvernement a publié fin...

La mise en oeuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes

5 septembre 2018 Assainissement collectif / non collectif 1255

Selon les annonces du Président de la République devant le Congrès des maires en 2017, le transfert obligatoire de compétence prévu par la Loi NOTRe (1) n’aurait pas lieu si une minorité de blocage s’exprimait en ce...

SPANC : Comment améliorer les pratiques pour les communes et les EPCI ?

3 juin 2018 ACTUALITE VAROISE 1677

Une note technique sur l’exercice de la mission de contrôle des SPANC (services publics d’assainissement non collectif) a été publiée le 2 mai 2018. Si elle permet de faire le point sur les droits et obligations des...