DEVELOPPEMENT DURABLE | AMF83

Catégorie: DEVELOPPEMENT DURABLE

EAU ET ASSAINISSEMENT, S’ORGANISER POUR LA PRISE DE COMPÉTENCES

27 mars 2019 Assainissement collectif / non collectif 1575

Ce guide méthodologique proposé par Territoires Conseils vise à éclairer les communautés qui souhaitent préparer le transfert des compétences Eau et Assainissement en application des lois NOTRe et FERRAND-FESNEAU, en lien avec les communes membres et l’ensemble...

Réduire les pollutions domestiques : l’agence de l’eau vous aide

19 mars 2019 AU FIL DE L'ACTU 1323

Vous avez un projet d’opération visant à réduire les pollutions domestiques ? L’agence de l’eau vous conseille et vous aide financièrement dans le cadre de son programme « Sauvons l’eau 2019-2024 » Moderniser les stations d’épuration « points noirs », valoriser...

Remplacement des enquêtes publiques par une procédure dématérialisée : lancement de l’expérimentation

12 mars 2019 AU FIL DE L'ACTU 1359

Par un décret publié le 26 décembre 2018, le gouvernement a lancé l’expérimentation, dans les régions Bretagne et Hauts-de-France et pour trois ans, du remplacement de l’enquête publique par la « PPVE » ou participation du public...

Programmation pluriannuelle de l’énergie : zoom sur les collectivités

5 février 2019 AU FIL DE L'ACTU 1226

Si le dernier projet de programmation pluriannuelle de l’énergie, publié la semaine dernière, ne fait pas mention d’une éventuelle dotation climat pour les collectivités territoriales (lire Maire info du 29 janvier), il contient néanmoins un grand nombre...

Publication : Cartographies territoriales et fiches retours d’expériences des démarches de mise en oeuvre de la GEMAPI

21 janvier 2019 AU FIL DE L'ACTU 1351

Le Réseau régional des gestionnaires de milieux aquatiques de Provence-Alpes-Côte d’Azur (RRGMA) a organisé le 4 décembre 2018 « Les rencontres régionales de la GEMAPI« . Cette journée d’échanges avait pour objectif de valoriser et identifier les différentes approches de mise en...

Publication : FAQ nationale GEMAPI

21 janvier 2019 AU FIL DE L'ACTU 1266

Les ministères de la Transition écologique et solidaire et de l’Interieur ont consolidé une Foire aux questions nationale GEMAPI en date du 23 novembre 2018. Ce document reflète la législation et la réglementation en vigueur à la date de...