Cette note a vocation à expliquer de manière synthétique les règles d’élection des conseillers communautaires et métropolitains.

Pour plus d’information, il est conseillé de se reporter aux deux guides des élections municipales réalisés par le Ministère de l’Intérieur (Memento aux candidats, guide des élections municipales des 15 et 22 mars 2020 pour les communes de moins de 1 000 habitants et les communes de plus de 1 000 habitants). Ils sont disponibles sur le site de l’AMF : Elections municipales 2020 – rubrique Candidatures.

Les conseillers communautaires ou métropolitains sont élus pour 6 ans. Les règles de leur élection ou de leur désignation varient suivant la population de la commune qu’ils représentent (plus ou moins de 1000 habitants).

Le nombre de sièges de conseillers communautaires ou métropolitains à pourvoir en 2020, pour chaque commune, a été fixé par le préfet avant le 1er novembre 20192 (arrêté préfectoral). Il s’est établi sur la base du chiffre de population en vigueur en 2019.

 Réf. : CW39828

Auteur : AMF / Gaëlle DUIGOU

© sources : AMF info  (www.amf.asso.fr) – 16/01/2020