Blog | AMF83 | Association des Maires du Var

Les aides et les subventions en numéraire et en nature des communes et EPCI

14 mai 2020 Aides aux communes 1288

Les communes et les EPCI ont la possibilité d’attribuer à des tiers divers concours, subventions en nature ou en numéraire et aides. Toutefois, l’attribution des aides est encadrée par les textes en fonction du bénéficiaire...

Infos pratiques et juridiques 185

14 mai 2020 Lettres d'infos pratiques et juridiques 603

Au sommaire : Administration et gestion communale, Le Maire et les élus, Aménagement, urbanisme et patrimoine, Marchés publics et Délégation de service publics, Finances locales, Europe, Intercommunalité, Questions du mois Téléchargement : Télécharger la lettre...

Composition du conseil communautaire/métropolitain dans les intercommunalités dont le conseil municipal d’au moins une commune membre n’a pas été intégralement renouvelée lors du premier tour des élections municipales et communautaires le 15 mars 2020

12 mai 2020 AU FIL DE L'ACTU 702

Cette note a vocation à s’appliquer aux EPCI à fiscalité propre au sein desquels au moins un conseil municipal d’une commune membre n’a pas été intégralement renouvelé lors du 1er tour des élections municipales et...

Soutien à la trésorerie des collectivités : Les mesures mobilisées par l’Etat

11 mai 2020 AU FIL DE L'ACTU 795

Face aux inquiétudes grandissantes des élus locaux, comment l’Etat compte-t-il soutenir les trésoreries des collectivités territoriales mises à rude épreuve durant la crise du covid-19 ? Dans une instruction adressée aux préfets la semaine dernière, le...

Quelle sera la composition de l’assemblée communautaire des EPCI dont le conseil municipal d’une commune membre n’a pas été intégralement renouvelé à l’issue du 1er tour des élections municipales ?

11 mai 2020 AU FIL DE L'ACTU 714

Cette situation concerne environ 87% des EPCI à fiscalité propre. En effet, sur 1 255 intercommunalités : 154 ont vu le conseil municipal de l’ensemble de leurs communes membres être entièrement renouvelé lors du 1er tour...

Les aides et les subventions en numéraire et en nature des communes et EPCI

Infos pratiques et juridiques 185

Composition du conseil communautaire/métropolitain dans les intercommunalités dont le conseil municipal d’au moins une commune membre n’a pas été intégralement renouvelée lors du premier tour des élections municipales et communautaires le 15 mars 2020

Soutien à la trésorerie des collectivités : Les mesures mobilisées par l’Etat

Quelle sera la composition de l’assemblée communautaire des EPCI dont le conseil municipal d’une commune membre n’a pas été intégralement renouvelé à l’issue du 1er tour des élections municipales ?

Statut de l’élu local

La prévention des conflits d’intérêts

La solidarité au coeur de nos actions

CARNET D’ACCUEIL FRANÇAIS/UKRAINIEN