Blog | AMF83 | Association des Maires du Var

Monsieur le Maire : organisez des projections-débats du film

6 octobre 2023 AU FIL DE L'ACTU 382

Le 1er novembre prochain, « Monsieur le Maire » sort au cinéma ! Ce film offre un regard réaliste et sincère sur la vie d’un maire rural et plonge les spectateurs dans la réalité complexe de la...

Infos pratiques et juridiques – Octobre 2023, n°225

3 octobre 2023 Lettres d'infos pratiques et juridiques 495

SOMMAIRE : Administration et gestion communale, Le maire et les élus, Aménagement, urbanisme et patrimoine, Finances locales, Marchés publics et délégation de service public, Action sociale, éducative et sportive, Environnement, Questions du mois. Téléchargement : Télécharger...

Les règles relatives à la vente d’un bien du domaine privé communal

3 octobre 2023 Fiches d’informations pratiques et juridiques 832

Prévue par l’article L. 2241-1 du CGCT, la procédure de cession d’un bien immobilier de la commune suppose une juste détermination du prix de vente. En la matière, l’avis préalable de la Direction Immobilière de...

Procédure de changement de nom : rappel des règles et des bonnes pratiques à adopter

26 septembre 2023 AU FIL DE L'ACTU 314

Dans le cadre de ses échanges avec l’INSEE, le ministère de la Justice, alerté sur l’existence d’un certain nombre d’anomalies dans la transmission des informations par les mairies et les pratiques de certains logiciels éditeurs,...

CONSEIL D’ADMINISTRATION – AMF83 – 22 septembre 2023

22 septembre 2023 ACTUALITE VAROISE 717

Nous nous sommes réunis vendredi matin à la mairie de Solliès-Pont pour une nouvelle session du conseil d’administration de l’Association des maires du Var. L’ordre du jour de ce conseil d’administration comporte quatre principales thématiques...

Modalités de constitution de partie civile par une association départementale auprès d’un élu

20 septembre 2023 AU FIL DE L'ACTU 256

L’Association départementale de maires peut se constituer partie civile afin d’apporter son soutien au maire et donner plus de poids à une plainte. La constitution de partie civile permet à l’association départementale d’être informée du...

Monsieur le Maire : organisez des projections-débats du film

Infos pratiques et juridiques – Octobre 2023, n°225

Les règles relatives à la vente d’un bien du domaine privé communal

Procédure de changement de nom : rappel des règles et des bonnes pratiques à adopter

CONSEIL D’ADMINISTRATION – AMF83 – 22 septembre 2023

Modalités de constitution de partie civile par une association départementale auprès d’un élu

Statut de l’élu local

La prévention des conflits d’intérêts

La solidarité au coeur de nos actions

CARNET D’ACCUEIL FRANÇAIS/UKRAINIEN