AU FIL DE L’ACTU | AMF83

Catégorie: AU FIL DE L’ACTU

« Action cœur de ville » : de fortes attentes sur les territoires

22 décembre 2017 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 1716

Fortement impliquée sur ce sujet depuis longtemps, l’AMF accueille avec satisfaction les annonces du gouvernement sur le plan national « Action Coeur de Ville », avec une mobilisation de plus de cinq milliards d’euros sur cinq...

Un nouveau service de l’AMF : la formation des élus

22 décembre 2017 AMF / Congrès des Maires de France 1386

Parce que l’exercice du mandat requiert des formations adaptées, l’AMF, depuis de nombreuses années, s’est battue et a obtenu que soit mis en œuvre un véritable droit à la formation des élus. C’est dans cet...

Rendez-vous des professionnels sur les lois de finances

22 décembre 2017 AU FIL DE L'ACTU 1351

Téléchargement : Télécharger le programme (18/12/2017) © sources : AMF France (www.amf.asso.fr) – 18/12/2017

Les Rubans du Patrimoine 2018

22 décembre 2017 AMF / Congrès des Maires de France 1893

Du 21/12/2017 au 21/12/2017 Les prix des Rubans du Patrimoine sont un concours organisé organisé en partenariat avec l’AMF, la Fédération Française du Bâtiment, la Fondation du patrimoine et la Caisse d’Epargne, récompense des communes...

Guide juridique relatif à la législation funéraire à l’attention des collectivités territoriales

22 décembre 2017 AU FIL DE L'ACTU 2128

La Direction générale des collectivités locales, rattachée au ministère de l’Intérieur, a élaboré un guide juridique relatif à la législation funéraire à l’attention des collectivités territoriales. Ce document reprend les grandes règles applicables en matière...

Procédure à mettre en oeuvre en cas de non-conformité de l’installation d’assainissement non collectif d’un particulier

22 décembre 2017 Assainissement collectif / non collectif 1556

La présente note a pour objet de présenter les fondements du pouvoir du maire et la procédure à suivre, étape par étape, pour contraindre un particulier à mettre en conformité son installation d’assainissement non collectif....