AU FIL DE L’ACTU | AMF83

Catégorie: AU FIL DE L’ACTU

DÉPUTÉS ET SÉNATEURS S’ACCORDENT SUR LA « PRATIQUE AVANCÉE » POUR LUTTER CONTRE LES DÉSERTS MÉDICAUX

3 mai 2023 AU FIL DE L'ACTU 712

Le compromis trouvé jeudi 6 avril en commission mixte paritaire (CMP) entre députés et sénateurs aura surpris jusqu’aux premiers concernés. Les choses paraissaient en effet assez mal engagées, puisque Corinne Imbert, rapporteure du texte pour...

QUALITÉ DE L’EAU POTABLE : QUAND LES COLLECTIVITÉS VONT DEVOIR PAYER « POUR LES ERREURS DES AUTRES »

3 mai 2023 AU FIL DE L'ACTU 570

Ce sont en particulier les résidus du pesticide appelé chlorothalonil qui ont attiré l’attention de l’Anses. Ce fongicide, interdit en Europe depuis 2019 et en France depuis 2020, a laissé des traces durables dans l’eau,...

FAUSSE CONSIGNE SUR LES BOUTEILLES EN PLASTIQUE : LES ÉLUS LOCAUX DÉVOILENT 14 PROPOSITIONS POUR LUTTER EFFICACEMENT CONTRE LA POLLUTION DES EMBALLAGES PLASTIQUES

18 avril 2023 AU FIL DE L'ACTU 491

Alors que la concertation nationale autour de la « fausse » consigne pour recyclage des bouteilles en plastique, lancée par le Gouvernement le 30 janvier dernier, se poursuit, les associations de collectivités réaffirment collectivement leur opposition ferme...

LOIS DE FINANCES POUR 2023 : PRÉSENTATION ET DÉCRYPTAGE DES PRINCIPALES DISPOSITIONS CONCERNANT LE BLOC COMMUNAL

22 mars 2023 AU FIL DE L'ACTU 546

Les experts du service Finances de l’AMF ont décrypté les principales dispositions la loi de Finances pour 2023 concernant le bloc communal, telle que définitivement adoptée. – Télécharger la note de l’AMF / Accès réservé aux...

LOI DE FINANCES POUR 2023 ET LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2022 – MESURES CONCERNANT LES INTERCOMMUNALITÉS ET LES COMMUNES NOUVELLES

22 mars 2023 AU FIL DE L'ACTU 492

Les dernières lois de finances (loi de finances pour 2023, mais également la seconde loi de finances rectificatives pour 2022) comportent de nombreuses mesures concernant les intercommunalités et les communes nouvelles. Ainsi, l’AMF met à...

L’AMF MOBILISE LES COMMUNES DE FRANCE POUR SOUTENIR LES POPULATIONS DE TURQUIE ET DE SYRIE TOUCHÉES PAR LES SÉISMES

22 mars 2023 Actions et contributions 531

Face à la tragédie humaine causée par les séismes dévastateurs en Turquie et en Syrie, survenus il y a trois jours, et faisant état de plus de 17 000 personnes qui ont perdu la vie,...