AU FIL DE L’ACTU | AMF83

Catégorie: AU FIL DE L’ACTU

LES MAIRES DE FRANCE APPELLENT À UNE MOBILISATION CIVIQUE CONTRE LES VIOLENCES LUNDI 3 JUILLET À MIDI

2 juillet 2023 AU FIL DE L'ACTU 770

Depuis mardi dernier, nos communes sont partout en France le théâtre de troubles graves, qui ciblent avec une extrême violence les symboles républicains que sont les hôtels de ville, les écoles, les bibliothèques, les polices...

L’AMF EXPRIME SON SOUTIEN AUX COMMUNES ET AUX HABITANTS CONFRONTÉS AUX VIOLENCES, ET APPELLE AU CALME ET À L’ORDRE

29 juin 2023 AU FIL DE L'ACTU 765

Dans la situation de grande tension que traverse notre pays, l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité exprime sa solidarité avec toutes les communes et leurs habitants confrontés aux violences inacceptables qui ont...

Déserts médicaux : le débat sur la régulation de l’installation des médecins revient à l’Assemblée nationale

28 juin 2023 AU FIL DE L'ACTU 1046

La proposition de loi de Frédéric Valletoux pour « améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels » arrive en séance publique à l’Assemblée nationale. Elle sera l’occasion d’un nouveau débat sur la liberté d’installation des...

Revalorisation du point d’indice de la fonction publique Conséquences pour les indemnités de fonction des élus municipaux

27 juin 2023 Agents de la fonction publique 459

A compter du 1er juillet 2023, l’indice brut terminal de la fonction publique (indice 1027) servant de base au calcul des indemnités de fonction sera revalorisé (augmentation de 1,5%). Ceci résulte des annonces du Ministre...

RETOUR SUR LE WEBINAIRE CONSACRÉ À LA RÉFORME DE LA TAXE D’AMÉNAGEMENT SUIVI PAR PLUS DE 800 ÉLUS

26 juin 2023 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 988

Le 17 mai dernier, un webinaire organisé par l’AMF s’est tenu sur la réforme des taxes d’urbanisme (taxe d’aménagement et partie logement de la redevance archéologique préventive). Les représentants de la Direction Générale des Finances...

Mise en ligne des montants du FPIC pour 2023

23 juin 2023 AU FIL DE L'ACTU 455

Les données concernant le FPIC pour 2023 (versement et prélèvement) ont été mises en ligne sur le site internet de la DGCL dédié aux dotations : http://www.dotations-dgcl.interieur.gouv.fr/consultation/dotations_en_ligne.php Les intercommunalités recevront les fiches de notification officielle...