Catégorie: AU FIL DE L’ACTU

L’AMF et La Banque postale publient une étude sur les finances des communes et des intercommunalités 2013-2014

29 novembre 2013 AU FIL DE L'ACTU 1632
L'AMF publie une étude sur les finances des communes et des intercommunalités, en partenariat avec la Banque Postale. L’année 2013 conclut un mandat riche en bouleversements budgétaires : réforme fiscale, gel des dotations, nouvelle péréquation, crise financière et situation économique dégradée. Les finances du bloc communal en 2013 témoignent de la façon dont les élus ont vécu ce contexte : des investissements en hausse modérée et une épargne brute qui s’essouffle. Dynamique sur les premières a...

Campagne de prévention contre l’intoxication au monoxyde de carbone dans les lieux publics et lieux de culte

29 novembre 2013 AU FIL DE L'ACTU 2247
Au cours de ce dernier trimestre de l'année  2013, l'ensemble des services de l'Etat est mobilisé pour mettre en oeuvre les actions de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid (2013-2014). Cette circulaire comprend notamment un volet d’actions consacré à la prévention des intoxications oxycarbonées ; il est évoqué en particulier, la prévention des intoxications collectives dans les lieux de culte. Au cours du mois de novembre  2013, l'Agence Régionale d...

Un nouveau site sur les marques nationales du tourisme

25 novembre 2013 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 1876
La ministre de l’Artisanat, du Commerce et du Tourisme a annoncé le 24 juin 2013 l’ouverture du portail des marques nationales du tourisme http://www.dgcis.gouv.fr/marques-nationales-tourisme. Ce site concrétise la volonté de l’Etat de valoriser auprès du grand public et des professionnels les établissements engagés dans les dispositifs Qualité Tourisme™ et Tourisme & Handicap. Ces marques, propriété de l’Etat, traduisent la volonté des pouvoirs publics de garantir la qualité et l’accessib...

Centenaire 1914-1918 : tout savoir sur la procédure et le calendrier de labellisation

25 novembre 2013 ACTUALITE VAROISE 2042
Afin d’accompagner l’ensemble des projets développés dans le cadre de la préparation du centenaire de la Première Guerre mondiale, la Mission du Centenaire a créé le label « Centenaire », qui permet de distinguer les projets les plus innovants et les plus structurants pour les territoires. Il permet également aux projets retenus de figurer sur le programme national officiel des commémorations du Centenaire et d’être éligible à un financement de la Mission du Centenaire. Il est un préalable...

Emprunts toxiques : le comité de suivi du fonds de soutien désormais inscrit dans le texte de loi

25 novembre 2013 AU FIL DE L'ACTU 1951
Le fonds de soutien permettant aux collectivités de résoudre leurs difficultés liées aux emprunts toxiques a été modifié hier soir par les députés, et ses attributions, comme le souhaitait l’AMF, ont été inscrites dans le projet de loi. Rappelons que le projet de budget 2014 organise la constitution d'un fonds de soutien aux collectivités locales et organismes publics ayant contracté des emprunts toxiques, qui sera doté chaque année de 100 millions d'euros sur une durée maximale de 15 ans, soit ...

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