INSTRUCTION M57 : CAP SUR 2024
Le webinaire sur la M57 organisé par l’AMF en partenariat avec la DGFIP et la DGCL a été l’occasion de présenter les enjeux et les principales caractéristiques du référentiel budgétaire et comptable M57 ainsi que...
Catégorie: AU FIL DE L’ACTU
MÉMENTO SUR LA GESTION DES ATTEINTES À L’ENVIRONNEMENT
Les dépôts illégaux de déchets ont des impacts multiples et directs tant sur la qualité de vie des citoyens (nuisances), que sur l’environnement (pollutions) et la santé publique (maladies). Face à ces problématiques prégnantes, à...
L’ETAT, L’ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE ET DES PRÉSIDENTS D’INTERCOMMUNALITÉ ET LE GROUPE LA POSTE SIGNENT LE CONTRAT DE PRÉSENCE POSTALE TERRITORIALE 2020-2022
Bruno Le Maire, ministre de l’Economie et des Finances, Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités, Gérald Darmanin, ministre de l’Action et des Comptes Publics, Cédric O, secrétaire...
COMPTABILISATION DE L’INDEMNITÉ « INFLATION » DANS LES INSTRUCTIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES M14, M57 ET M4
En application de l’article 13 de la loi du 1er décembre 2021 de finances rectificative pour 2021 qui prévoit le versement d’une indemnité dite « inflation » d’un montant de 100 euros à toute personne...
Décryptage des principales dispositions de la loi de finances pour 2022 concernant le bloc communal
Madame le Maire, Monsieur le Maire, Madame la Présidente, Monsieur le Président, Madame, Monsieur, Vous trouverez ci-dessous les liens de la journée « rencontres techniques» de l’AMF consacrée à la loi de finances pour 2022...
RENCONTRE DE L’AMF SUR LA LOI DE FINANCES 2022
L’AMF organise une rencontre technique consacrée à la présentation de la loi de finances pour 2022. Présidée par Pierre Breteau, maire de Saint-Grégoire et Antoine Homé, maire de Wittenheim, co-présidents de la commission des finances...