AU FIL DE L’ACTU | AMF83

Catégorie: AU FIL DE L’ACTU

MOOC trame verte et bleue, une formation en ligne gratuite et ouverte à tous

27 janvier 2021 AU FIL DE L'ACTU 697

La politique Trame verte et bleue (TVB) veille au maintien et à la remise en bon état des continuités écologiques aquatiques et terrestres. Ces dernières sont constituées des réservoirs de biodiversité, espaces naturels où la...

A retenir : Établissement d’un rapport obligatoire des attributions de compensations avant la fin de l’année 2021

22 janvier 2021 AU FIL DE L'ACTU 947

L’article 148 de la loi de finances pour 2017 a modifié le régime des attributions de compensation (10ème alinéa du 2° du V de l’article 1609 nonies C du code général des impôts) et a...

Comment présenter l’état annuel des indemnités des conseillers communautaires avant le vote du budget ?

21 janvier 2021 AU FIL DE L'ACTU 974

L’article 92 de la loi « Engagement et proximité », codifié à l’article L. 5211-12-1 du CGCT, prévoit que chaque année, avant l’examen du budget, les EPCI à fiscalité propre doivent établir une présentation de l’ensemble des...

Compte rendu de la commission santé du 10 décembre 2020

19 janvier 2021 AU FIL DE L'ACTU 512

La commission santé de l’AMF est présidée par Frédéric Chéreau, maire de Douai (59) et la rapporteure est Véronique Besse, maire des Herbiers (85). Isabelle Maincion, anciennement maire de La Ville-aux-Clercs (41), est référente experte...

Compte-rendu du groupe de travail sports de l’AMF du 8 décembre 2020

19 janvier 2021 AU FIL DE L'ACTU 629

Séance animée par les co-présidents du groupe de travail Sport : – Sylvie MICHELI-HOUDAIS, adjointe au maire de Rognac – David LAZARUS, maire de Chambly Source : amf.asso.fr – Ref : CW40530 / Auteur : Valérie...

Les rencontres techniques de l’AMF – Lois de finances pour 2021 – Présentation et décryptage des principales dispositions concernant le bloc communal et analyse des résultats de l’enquête de l’AMF sur les conséquences financières de la crise sanitaire MARDI 9 FÉVRIER 2020 de 9H30 À 12H30

13 janvier 2021 AU FIL DE L'ACTU 543

La loi de finances pour 2021 fixe les objectifs en termes de déficit public. Au-delà, le texte comporte de nombreuses dispositions concernant les communes et leurs intercommunalités. La présentation abordera les mesures adoptées sur les...