Gestion des déchets | AMF83

Première européenne : une évaluation environnementale du recyclage en France pendant toute une année

8 juin 2017 AU FIL DE L'ACTU 1751

Un communiqué de presse de l’Ademe de la semaine dernière annonce les résultats plutôt encourageants de la première étude établissant un bilan du recyclage en France. Les chiffres sont éloquents : le recyclage a permis...

Gestion des déchets : financement pour les projets papiers

24 mars 2017 AU FIL DE L'ACTU 1608

En 2017, le programme d’aides au changement (ou AAC) dispose d’une enveloppe de 6 millions d’euros. Le dossier doit concerner un projet, d’un montant éligible minimum de 53 400 € net de texte, portant sur l’une...

Recyclage des emballages : l’AMF refuse que les collectivités investissent en pure perte

27 janvier 2017 AU FIL DE L'ACTU 1370

L’Autorité de la concurrence a publié, le 27 décembre dernier, un avis sur la concurrence entre plusieurs éco-organismes dans la filière « emballages ». Ses conclusions, surprenantes, pourraient provoquer un recul des performances environnementales. En effet, l’AMF...

Recyclage des emballages : l’AMF et les fédérations de metteurs sur le marché trouvent un accord pour 2018-2022

12 juillet 2016 AU FIL DE L'ACTU 2015

L’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité*, l’Association nationale des industries alimentaires (ANIA), la Fédération des entreprises de la beauté (FEBEA), la Fédération du commerce et de la distribution (FCD) et l’Association technique...

Appel à projets : plan de relance du tri et du recyclage

8 décembre 2014 AU FIL DE L'ACTU 1731

Aujourd’hui grâce au geste de tri quotidien de millions de Français, nous recyclons 67 % des emballages. C’est beaucoup et nous pouvons faire mieux. Pour faire progresser le recyclage des emballages, Eco-Emballages et Adelphe ont proposé aux collectivités et acteurs locaux un plan de relance du tri et du recyclage. Doté de 90 millions d’Euros pour la période 2014-2016, ce plan a été validé le 7 novembre dernier par la commission consultative d’agrément. Il comporte deux priorités : l'améliorerat...

Financement du service ”déchets”: taxe d’enlèvement des ordures ménagères

21 avril 2014 AU FIL DE L'ACTU 1778

La note téléchargeable ici reprend l’ensemble des dispositions légales relatives à la TEOM, depuis les conditions d’instauration de la TEOM jusqu’à la détermination des taux et leurs éventuelles modulations.