Protection des ressources en eau

Catégorie: Protection des ressources en eau

Retour sur le webinaire de l’AMF – Réforme des redevances des agences de l’eau et Plan eau : quels impacts pour les communes et EPCI ? du vendredi 20 octobre

6 novembre 2023 ACTUALITE VAROISE 237

L’eau est un enjeu majeur qui nécessite des investissements importants. Une refonte des redevances des agences de l’eau est inscrite dans le projet de Loi de finances pour 2024. Cette refonte doit accompagner la fin...

PLAN EAU : ÉVITER LA TENTATION DE LA RECENTRALISATION ET DÉFINIR UN MODÈLE ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET ÉCOLOGIQUE EFFICACE

3 mai 2023 AU FIL DE L'ACTU 539

L’AMF accueille avec intérêt les annonces figurant dans le Plan eau annoncé par le Président de la République et détaillé par le ministre de la Transition écologique. L’eau est un bien commun vital qui subit...

Appel à projet : Participation citoyenne sur les grand enjeux de l’eau

9 septembre 2020 ACTUALITE VAROISE 1539

« Participation citoyenne sur les grand enjeux de l’eau » Dans le contexte actuel de changement climatique, la demande sociale d’agir au plus vite est en augmentation constante. La participation citoyenne peut être un puissant moteur pour...

Eau et assainissement : une instruction pour mieux comprendre la loi du 3 août

5 septembre 2018 Assainissement collectif / non collectif 1423

À la suite de la promulgation de la loi du 3 août 2018 relative à la mise en œuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes, le gouvernement a publié fin...

Nouveau guide du CEPRI sur la prévention et l’anticipation des crues

3 mars 2018 AU FIL DE L'ACTU 1301

Le Centre Européen de Prévention du Risque d’Inondation (CEPRI) publie un nouveau guide sur la prévention et l’anticipation des crues. La gestion de crise constitue une course contre la montre, particulièrement en matière d’inondation. C’est pourquoi...

Proposition de loi relative à la mise en oeuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes, déposée le 21 décembre 2017 par Richard FERRAND et Marc FESNEAU

25 janvier 2018 AU FIL DE L'ACTU 1331

L’AMF a été auditionnée le 18 janvier par la rapporteure de la proposition de loi déposée le 21 décembre 2017 par MM. FERRAND et FESNEAU à l’Assemblée nationale. Cette PPL permet de déroger sous certaines...