Décentralisation

Catégorie: Décentralisation

RETOUR SUR LE WEBINAIRE CONSACRÉ À LA RÉFORME DE LA TAXE D’AMÉNAGEMENT SUIVI PAR PLUS DE 800 ÉLUS

26 juin 2023 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 775

Le 17 mai dernier, un webinaire organisé par l’AMF s’est tenu sur la réforme des taxes d’urbanisme (taxe d’aménagement et partie logement de la redevance archéologique préventive). Les représentants de la Direction Générale des Finances...

SIMPLIFICATION : RENDEZ-VOUS LE 16 MARS AU SÉNAT

22 mars 2023 AU FIL DE L'ACTU 304

La Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation organise les Etats généraux de la simplification. L’occasion de présenter son récent rapport sur les normes et de débattre de ses propositions pour freiner l’inflation...

LUTTE CONTRE L’ARTIFICIALISATION DES SOLS PROPOSITIONS DE L’AMF POUR LA MISE EN ŒUVRE DU ZAN

14 décembre 2022 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 398

La réussite de la lutte contre le dérèglement climatique repose sur une adhésion forte de l’ensemble de la nation, notamment les acteurs de l’aménagement. Depuis les lois de décentralisation, cette responsabilité appartient aux collectivités locales,...

INTERCOMMUNALITÉS : PARTICIPEZ À L’ENQUÊTE SUR LES CRTE !

8 avril 2021 AU FIL DE L'ACTU 974

L’AMF, consciente du rôle de premier plan joué par les communes et les intercommunalités dans la gestion de la crise sanitaire et de ses conséquences économiques et sociales, a lancé le 22 mars dernier une...

LE SÉNAT LANCE UNE LARGE CONSULTATION DES ÉLUS LOCAUX SUR LA DÉCENTRALISATION

12 février 2021 AU FIL DE L'ACTU 6680

En juillet dernier, le Sénat a publié « cinquante propositions pour le plein exercice des libertés locales » (lire Maire info du 3 juillet 2020), dans l’objectif de « donner un nouvel élan à la décentralisation ». C’est sur...

La plateforme aides-territoires lance des guichets régionaux recensant les aides du plan de relance

5 janvier 2021 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 717

« Rendre visibles et lisibles tous les dispositifs de financement mis en œuvre par le plan France Relance à destination des entreprises, des collectivités territoriales, des particuliers et des administrations. » Via la plateforme Aides-Territoires centralisant les aides européennes,...