MAIRES ET ELUS | AMF83

Catégorie: MAIRES ET ELUS

ÉLECTIONS DE JUIN : LES DERNIÈRES INFORMATIONS ET LES ÉCHÉANCES QUI APPROCHENT

17 mai 2021 AU FIL DE L'ACTU 714

Alors que la circulaire du ministre de l’Intérieur relative à l’organisation matérielle des élections de juin est maintenant publiée sur Légifrance, le gouvernement a publié, samedi 8 mai, un décret visant à « adapter le calendrier des...

Universités des Maires du Var – Fondamentaux de l’intercommunalité

6 mai 2021 Formation AMF83 2165

Élections de juin : ce que les maires doivent retenir du décret paru ce matin

27 avril 2021 AU FIL DE L'ACTU 1562

Le décret de convocation des électeurs pour les scrutins des 20 et 27 juin est paru au Journal officiel, donnant de premiers éléments de calendrier utiles pour les maires. Les dates à retenir et les...

FAQ RELATIVES À LA PRISE EN COMPTE DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L’ÉVOLUTION DE L’ÉPIDÉMIE DE COVID-19

27 avril 2021 AU FIL DE L'ACTU 884

Depuis le 25 février, les médecins du travail du secteur privé peuvent sur le fondement du protocole établi par la direction générale du travail, procéder en entreprise à la vaccination des salariés éligibles. Les employeurs...

Universités des Maires du Var – Pouvoirs de police et responsabilités des élus

23 avril 2021 Formation AMF83 1585

DÉCLARATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION PERÇUES EN 2020 PAR LES ÉLUS LOCAUX

20 avril 2021 AU FIL DE L'ACTU 2359

Les indemnités de fonction perçues par les élus locaux sont imposables à l’impôt sur le revenu suivant les règles applicables aux traitements et salaires et sont soumises au prélèvement à la source. Leur montant imposable apparaît...