MAIRES ET ELUS | AMF83

L’ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE ET DES PRÉSIDENTS D’INTERCOMMUNALITÉ ET LA FONDATION POUR LA MÉMOIRE DE L’ESCLAVAGE SIGNENT UN ACCORD DE PARTENARIAT

23 février 2021 AU FIL DE L'ACTU 1141

Aujourd’hui 16 février 2021, François Baroin, Président de l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF) et Jean-Marc Ayrault, Président de la Fondation pour la mémoire de l’esclavage (FME), ont signé une convention...

DÉPARTEMENTALES ET RÉGIONALES DE JUIN 2021 : MUTUALISATION POSSIBLE DE CERTAINES FONCTIONS AU SEIN DES BUREAUX DE VOTE

12 février 2021 AU FIL DE L'ACTU 886

Le décret n°2021-118 du 4 février 20211 modifie de façon pérenne le code électoral afin de simplifier l’organisation logistique des scrutins concomitants. Documents de l’AMF : Télécharger la note de l’AMF (05/02/2021) © Source...

NOTE D’INFORMATION RELATIVE AUX MODALITÉS D’INSTRUCTION DES DEMANDES DE RECONNAISSANCE EN MALADIE PROFESSIONNELLE DES PATHOLOGIES LIÉES À UNE INFECTION AU SARS-COV2 DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

12 février 2021 AU FIL DE L'ACTU 875

Le décret n°2020-1131 du 14 septembre 2020 permet de reconnaître certaines pathologies liées au COVID 19 en maladie professionnelle en inscrivant au tableau des maladies professionnelles les « affections respiratoires aigües causées par une infection au...

Comment présenter l’état annuel des indemnités des conseillers communautaires avant le vote du budget ?

21 janvier 2021 AU FIL DE L'ACTU 1069

L’article 92 de la loi « Engagement et proximité », codifié à l’article L. 5211-12-1 du CGCT, prévoit que chaque année, avant l’examen du budget, les EPCI à fiscalité propre doivent établir une présentation de l’ensemble des...

Résolution générale de l’AMF Jeudi 10 décembre

10 décembre 2020 AMF / Congrès des Maires de France 817

Cette résolution aurait dû résonner dans l’enceinte du Congrès de maires. Malheureusement, des circonstances exceptionnelles en ont décidé autrement. Exceptionnelles et même uniques car c’est la première fois, en dehors des périodes de guerres, que...

Municipales 2020 : Une élection si particulière

20 novembre 2020 AU FIL DE L'ACTU 934

Prévues les 15 et 22 mars 2020, les élections municipales se sont finalement tenues le 15 mars et le 28 juin. Jamais une élection locale n’avait dû être interrompue pour une si longue période. La...

Catégorie: MAIRES ET ELUS

L’ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE ET DES PRÉSIDENTS D’INTERCOMMUNALITÉ ET LA FONDATION POUR LA MÉMOIRE DE L’ESCLAVAGE SIGNENT UN ACCORD DE PARTENARIAT

DÉPARTEMENTALES ET RÉGIONALES DE JUIN 2021 : MUTUALISATION POSSIBLE DE CERTAINES FONCTIONS AU SEIN DES BUREAUX DE VOTE

NOTE D’INFORMATION RELATIVE AUX MODALITÉS D’INSTRUCTION DES DEMANDES DE RECONNAISSANCE EN MALADIE PROFESSIONNELLE DES PATHOLOGIES LIÉES À UNE INFECTION AU SARS-COV2 DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

Comment présenter l’état annuel des indemnités des conseillers communautaires avant le vote du budget ?

Résolution générale de l’AMF Jeudi 10 décembre

Municipales 2020 : Une élection si particulière

Statut de l’élu local

La prévention des conflits d’intérêts

La solidarité au coeur de nos actions

CARNET D’ACCUEIL FRANÇAIS/UKRAINIEN