ZAN | AMF83

Catégorie: ZAN

Enquête nationale AMF sur la mise en œuvre de l’objectif ZAN. Les élus demandent l’arrêt des obligations inapplicables, un changement de méthode et plus de cohérence pour atteindre l’objectif

24 juillet 2024 AU FIL DE L'ACTU 496

Plusieurs groupes de suivi tant au Sénat qu’à l’Assemblée nationale ont souhaité entendre les associations d’élus sur l’application du ZAN à la suite de la loi du 20 juillet 2023, pour mieux comprendre ce qui...

L’AMF fait 20 propositions pour financer le ZAN

24 octobre 2023 AU FIL DE L'ACTU 540

L’objectif ZAN visant à réduire de moitié la consommation d’espaces d’ici à 2031 en vue d’atteindre le « zéro artificialisation nette des sols » en 2050, est entendu par l’AMF comme indissociable de la mise...

Zéro artificialisation nette : ce qu’il faut retenir du texte adopté en commissions

16 juin 2023 AU FIL DE L'ACTU 1058

Préalable à sa discussion dans l’hémicycle à partir du 21 juin, l’examen en commissions de la proposition de loi du Sénat visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » s’est...