Le Guide du président et des élus de l’intercommunalité, réalisé par les services de l’AMF, est conçu comme un outil destiné à accompagner les élus dès leurs premières décisions et à leur fournir, ainsi qu’à leurs équipes, toutes les informations nécessaires à l’exercice quotidien de leur mandat. Il aborde l’ensemble des aspects institutionnels et financiers mais aussi les différents champs d’intervention des intercommunalités et leurs relations avec leurs communes membres.
L’approche qui est proposée dans ce guide se veut la plus complète possible avec des conseils pratiques, des renvois vers d’autres guides et brochures, ainsi que de nombreuses références aux sites internet vous permettant de compléter votre information, en particulier celui de l’AMF.
Les informations contenues dans ce guide sont à jour au 15 juillet 2020. Mais l’actualité législative et règlementaire est en constante évolution, ce qui conduit à une modification fréquente des textes. »
Pour garantir une information parfaitement à jour, le site de l’AMF sera un complément indispensable et nous vous invitons à le consulter régulièrement. Les services de l’AMF vous tiendront informés des mises à jour qui y seront apportées.
© sources : AMF France (www.amf.asso.fr) – 16/07/2020
