Afin d’accompagner les élus dans leurs premières décisions, l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité, en collaboration avec son réseau d’associations départementales, met à disposition un guide pratique dédié à l’installation du conseil communautaire.
Un outil pour sécuriser les premières étapes
La mise en place du conseil communautaire constitue une étape clé dans le fonctionnement des intercommunalités. Ce guide a pour objectif d’apporter un éclairage clair et opérationnel sur le déroulement de la première séance, souvent déterminante pour la suite du mandat.
Les élus y trouveront l’ensemble des informations indispensables pour organiser cette réunion dans le respect du cadre légal et des bonnes pratiques institutionnelles.
Un contenu adapté à différentes structures
Les règles présentées ne concernent pas uniquement les conseils communautaires. Elles s’appliquent également aux assemblées métropolitaines, à leurs conseillers, ainsi qu’aux comités des syndicats, pour lesquels certaines spécificités sont détaillées.
Cette approche élargie permet à l’ensemble des acteurs locaux de disposer d’une base commune fiable, quel que soit leur niveau d’organisation territoriale.
Aller plus loin : le statut de l’élu(e) local(e) et le webinaire de l’AMF sur l’installation du conseil communautaire
Pour approfondir les droits et obligations liés à la fonction d’élu, il est recommandé de consulter la brochure dédiée au Statut de l’élu(e) local(e), également proposée par l’AMF ainsi que la rediffusion du webinaire organisé par l’AMF concernant l’installation du conseil communautaire.
Consulter ci-après le Guide Installation du conseil communautaire :
Guide Installation du conseil communautaire.pdf
© sources : AMF France (www.amf.asso.fr) / Marie-Cécile GEORGES, Valentin KUZNIK et Victoria FOUGEIROL – CW42945 – 20/03/2026
