AU FIL DE L’ACTU | AMF83

Catégorie: AU FIL DE L’ACTU

François de Rugy : un élu local au ministère de la Transition écologique et solidaire

6 septembre 2018 AU FIL DE L'ACTU 1251

Le gouvernement a finalement choisi un remaniement a minima, poste pour poste : seuls les deux ministres démissionnaires ont été remplacés, et aucun périmètre ministériel n’a été modifié. À la suite de la démission surprise...

Loi Essoc et urbanisme : des tests grandeur nature pour sécuriser les porteurs de projet

6 septembre 2018 AU FIL DE L'ACTU 1322

La période estivale est rarement creuse en matière juridique… 2018 ne déroge pas à la règle, avec, notamment, la publication de la « loi pour un État au service d’une société de confiance » (dite loi Essoc...

La mise en oeuvre du prélèvement à la source aura bien lieu le 1er janvier 2019

6 septembre 2018 AU FIL DE L'ACTU 1487

Le Premier ministre, Édouard Philippe, a confirmé, hier soir sur TF1, que « l’impôt sur le revenu sera prélevé à la source au 1er janvier 2019 », après une semaine d’hésitations et de doutes déclenchés par Emmanuel...

Rassemblement des élus pour les libertés locales

6 septembre 2018 AU FIL DE L'ACTU 1302

Une grande réunion pour la défense des libertés locales sera organisée à Marseille le 26 septembre prochain au Palais du Pharo. Rassemblement auquel participeront François Baroin, président de l’AMF, Dominique Bussereau, président de l’ADF et...

Taxe de séjour : les collectivités doivent délibérer avant le 1er octobre

6 septembre 2018 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 1452

Il reste moins d’un mois aux collectivités territoriales pour adopter une délibération afin de s’assurer que les évolutions réglementaires de la taxe de séjour instituées par la loi de finances rectificative (LFR) pour 2017 soient...

Énergie, pauvreté, santé : le Premier ministre fixe le calendrier

6 septembre 2018 AU FIL DE L'ACTU 1200

À l’issue d’un séminaire gouvernemental réunissant le gouvernement modifié, avec l’arrivée de François de Rugy et de Roxana Maracineanu, le Premier ministre, Édouard Philippe, a donné une conférence de presse lors de laquelle il a...