AU FIL DE L’ACTU | AMF83

Catégorie: AU FIL DE L’ACTU

La démocratie locale, grande oubliée des réformes territoriales ?

31 juillet 2018 AU FIL DE L'ACTU 1694

Le démographe et géographe Gérard-François Dumont, professeur à la Sorbonne, ancien recteur de l’académie de Nice et spécialiste de la gouvernance territoriale, vient de publier une intéressante contribution consacrée au « bouleversement territorial » initié en France...

Mise en place d’un centre de ressources sur les outils de la mutualisation

31 juillet 2018 AU FIL DE L'ACTU 1056

L’AMF met en place un centre de ressources documentaires sur les outils de la mutualisation entre les communes et les intercommunalités mais aussi entre les intercommunalités, et propose à ses adhérents d’y contribuer. Dans le...

Conforter et moderniser le modèle de l’eau

31 juillet 2018 Assainissement collectif / non collectif 1076

Compte-tenu des enjeux qu’elles représentent pour les communes et intercommunalités, le Bureau de l’AMF a adopté ce jour une motion qui constitue sa position et sa contribution aux Assises de l’eau dont les premières conclusions...

L’AMF opposée au transfert obligatoire des compétences

31 juillet 2018 Assainissement collectif / non collectif 1021

À la veille du vote de la proposition de loi, l’AMF rappelle qu’elle s’est toujours opposée au transfert obligatoire des compétences eau et assainissement aux communautés de communes et aux communautés d’agglomération, au motif que...

Une réforme de la dotation d’intercommunalité annoncée pour 2019

31 juillet 2018 AU FIL DE L'ACTU 1075

L’enveloppe de la dotation d’intercommunalité connaît des problèmes de financement et des dysfonctionnements dans son mode de répartition. Cela peut pénaliser les intercommunalités. C’est le cas cette année des communautés de communes sous le régime...

Comment organiser la compétence « périscolaire » dès la rentrée de septembre ?

31 juillet 2018 AU FIL DE L'ACTU 698

L’annonce du Plan mercredi le 22 juin ouvre une nouvelle étape dans l’offre périscolaire dès la rentrée 2018. Il vise à renforcer la qualité des activités organisées sous forme d’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)...