AU FIL DE L’ACTU | AMF83

Catégorie: AU FIL DE L’ACTU

Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs : un enjeu majeur pour les territoires

14 février 2018 AU FIL DE L'ACTU 1110

L’AMF organise le mardi 6 mars après-midi, de 14h à 17h30, un colloque sur le thème « Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs : un enjeu majeur pour les territoires ! », dans son auditorium. Le constat de la dévitalisation de nombreux...

L’AMF et l’AdCF demandent le report de la saisine par voie électronique des autorisations de construire

14 février 2018 AU FIL DE L'ACTU 1508

Alors que les premières mesures relatives à la dématérialisation des autorisations d’urbanisme devraient entrer en vigueur dès novembre 2018 pour la procédure de saisine par voie électronique (SVE) des collectivités par les pétitionnaires, François Baroin,...

Classement 2017 – 2020 des communes en zone de revitalisation rurale

14 février 2018 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 1380

Le dispositif des zones de revitalisation rurale (ZRR) vise à aider au développement des territoires ruraux. Cet outil nécessaire aux collectivités territoriales, constitue le seul dispositif d’exonérations fiscales et de charges sociales spécifique aux territoires...