AU FIL DE L’ACTU | AMF83

Catégorie: AU FIL DE L’ACTU

Audition de la cour des comptes concernant la gestion des piscines et des centres aquatiques publics

24 août 2017 AU FIL DE L'ACTU 1471

Le 17 mai 2017, la Cour des comptes a auditionné l’AMF, représentée par ses départements juridiques, financier et action sociale, éducative, sportive et culturelle, concernant la gestion des piscines et centres aquatiques publics. Ce document...

L’AMF alerte la ministre du Travail sur les difficultés inextricables liées à la diminution des contrats aidés

24 août 2017 AU FIL DE L'ACTU 1412

Télécharger le courrier de l’AMF (11/08/2017) © sources : AMF France (www.amf.asso.fr) – 11/08/2017 © illustration : Leach / Fotolia.com

La loi de modernisation de la justice du XXIe siècle : volet état civil

24 août 2017 AU FIL DE L'ACTU 1758

La loi n° 2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle qui comprend de nombreuses dispositions en matière d’état civil transfère aux communes de nouvelles compétences jusqu’ici assumées par les...

Courrier adressé par François Baroin à Edouard Philippe, Premier ministre, concernant la DETR et la DSIL

24 août 2017 AU FIL DE L'ACTU 1288

Télécharger le courrier de l’AMF (02/08/2017) © sources : AMF France (www.amf.asso.fr) – 02/08/2017 © illustration : Ronald Hudson / fotolia.com

Normes : le gouvernement satisfait certaines revendications des associations d’élus

24 août 2017 AU FIL DE L'ACTU 1301

La circulaire du Premier ministre instaurant la règle de suppression de deux normes existantes pour toute nouvelle norme créée (lire Maire info d’hier) a été publiée ce matin au Journal officiel. Cette mesure avait été annoncée par le...