Catégorie: AU FIL DE L’ACTU

Une cartographie dynamique des activités et des opérateurs culturels de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur

1 juillet 2014 AU FIL DE L'ACTU 2153
Une réalisation de l’Arcade, à l’initiative de la Direction régionale des affaires culturelles et de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur. L’Atlas culturel Provence-Alpes-Côte d’Azur s’appuie sur une base de données le Réseau information culture (RIC*) alimentée par un réseau collaboratif de gestion de l’information (**) qui recense en région plus de 15 000 références mises à jour en permanence.Les informations traitées dans l’Atlas concernent l’ensemble des secteurs de la culture : spect...

Réforme territoriale : les deux projets de loi présentés en Conseil des ministres

1 juillet 2014 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 1845
Comme annoncé, le gouvernement a présenté hier en Conseil des ministres les deux projets de loi sur la réforme territoriale. Le premier, qui sera porté par le ministre de l’Intérieur devant le Parlement, redécoupe la carte des régions et fixe le prochain scrutin régional à décembre 2015 (lire article ci-dessous). De leur côté, la ministre de la Décentralisation et le secrétaire d’Etat à la Réforme territoriale ont présenté le projet de loi visant à clarifier les compétences des collectivi...

Quatorze régions au 1er janvier 2016

1 juillet 2014 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2135
Présenté par le ministre de l’Intérieur, Bernard Cazeneuve, en Conseil des ministres, et déposé dans la foulée au Sénat où il sera discuté en juillet, le « projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral » acte le passage à 14 régions au 1er janvier 2016. Il précise que les nouvelles régions choisiront elles-mêmes leur chef-lieu de région. Pour mémoire, 7 régions (en comptant la Corse, qui a un statut pa...

Dix communes varoises honorées de l’écolabel Pavillon bleu

4 juin 2014 ACTUALITE VAROISE 2150
Créé par l’office français de la Fondation pour l’Education à l’Environnement en Europe en 1985, le Pavillon Bleu valorise chaque année les communes et les ports de plaisance, qui mènent de façon permanente une politique de recherche et d’application durable en faveur d’un environnement de qualité. Cette année, 10 communes littorales varoises ont ainsi été récompensées. Consultez la liste des récipiendaires dans l'article ci-dessous. 

Un guide technique sur la publicité et les enseignes sur la voie publique

3 juin 2014 AU FIL DE L'ACTU 2211
Une circulaire du 25 mars, signée de l’ancien ministre de l’Écologie, Philippe Martin, a été rendue publique le 1er avril. Elle concerne « la réglementation nationale des publicités, enseignes et préenseignes », et s’accompagne d’une notice technique précise et documentée. Le ministre rappelle que la loi Grenelle II a réformé le régime de la publicité sur la voie publique. Elle a notamment fixé « une nouvelle répartition des compétences entre les collectivités territoriales et l’État ». Avant la...

Réseaux de distribution d’électricité : approbation et déclarations préalables supprimées

3 juin 2014 AU FIL DE L'ACTU 2826
« Choc de simplification » oblige, chaque semaine apporte son lot de nouveaux décrets visant à simplifier les procédures administratives. Conformément à la loi du 2 janvier 2014 habilitant le gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises, ce sont aujourd’hui les procédures relatives aux réseaux publics de distribution d’électricité qui sont visés, dans un décret paru ce matin au Journal officiel. Ce décret 2014-541, qui s’adresse aux maîtres d’ouvrages des réseaux publics de dist...

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