AU FIL DE L’ACTU | AMF83

Catégorie: AU FIL DE L’ACTU

REVALORISATION DU POINT D’INDICE DE LA FONCTION PUBLIQUE : CONSÉQUENCES POUR LES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS MUNICIPAUX

25 juillet 2022 AU FIL DE L'ACTU 1433

Depuis le 1er juillet 2022, l’indice brut terminal de la fonction publique (indice 1027) servant de base au calcul des indemnités de fonction a été revalorisé (augmentation de 3,5%). Ceci résulte de la réforme initiée...

PUBLICITÉ, ENTRÉE EN VIGUEUR ET CONSERVATION DES ACTES DES COLLECTIVITÉS ET DE LEURS GROUPEMENTS QUESTIONS RECENSÉES PAR L’AMF ET RÉPONSES DE LA DGCL

25 juillet 2022 AU FIL DE L'ACTU 543

Cette note a pour ambition de recenser les principales questions que se posent les communes et leurs groupements sur la mise en œuvre pratique de la réforme entrée en vigueur depuis le 1er juillet dernier,...

LA GESTION DU BRUIT À L’ÉCHELON COMMUNAL

25 juillet 2022 AU FIL DE L'ACTU 548

Le bruit constitue pour les habitants l’une des nuisances les plus fortement ressenties et représente l’une des principales sources de réclamation, en ville comme à la campagne. Garant de la tranquillité publique, le maire doit...

ENQUÊTE-INTERCOMMUNALITÉS SUR LES CRTE : UN DISPOSITIF À LA CROISÉE DES CHEMINS

25 juillet 2022 AU FIL DE L'ACTU 483

Après une année d’élaboration, la première génération des contrats de relance et de transition écologique (CRTE) couvre la quasi-intégralité du territoire national avec 819 contrats signés au 28 juin 2022. Afin de savoir où en...

ENQUÊTE AMF SUR LA DETR ET LA DSIL : L’AMF PROPOSE DES SOLUTIONS POUR FACILITER L’ACCÈS DES COMMUNES RURALES AUX DOTATIONS

25 juillet 2022 AU FIL DE L'ACTU 490

Face à la rigidité des procédures d’attribution des dossiers, les membres de la Commission des finances et de la Commission des territoires ruraux de l’AMF ont souhaité la réalisation d’une enquête sur les freins aux...

INCENDIES EN GIRONDE : L’AMF ET L’ASSOCIATION DES MAIRES DE GIRONDE SALUENT L’ACTION DES MAIRES ET INTERROGENT LE GOUVERNEMENT SUR LES DISPOSITIFS POUR GÉRER LA CRISE QUI S’INSTALLE DANS LA DURÉE

25 juillet 2022 AU FIL DE L'ACTU 570

Face aux incendies en Gironde, l’AMF et l’Association des maires et des présidents d’intercommunalités de Gironde interrogent le Gouvernement sur les moyens prévus pour gérer la crise qui s’installe dans la durée. Les personnels engagés...