AU FIL DE L’ACTU | AMF83

Annonces du Premier Ministre : Réaction d’Hubert Falco, Président des Maires du Var

26 février 2021 AU FIL DE L'ACTU 691

La situation sanitaire de notre pays et de notre département est préoccupante. Nous sommes parmi les 4 départements de France où le taux d’incidence est le plus important aujourd’hui. Nos services de réanimation sont saturés....

Élections : le permis de conduire « rose » officiellement reconnu comme pièce d’identité recevable

24 février 2021 AU FIL DE L'ACTU 638

C’est la fin ce matin d’un long feuilleton qui a suscité quelques angoisses chez de nombreux maires, notamment dans les communes rurales : par arrêté, le gouvernement autorise officiellement les électeurs à justifier leur identité au...

PRÉCISIONS SUR LE VOTE DES TAUX DES IMPOSITIONS DIRECTES LOCALES 2021 ET SUR LA COMPENSATION DE LA TAXE D’HABITATION SUR LES RÉSIDENCES PRINCIPALES

24 février 2021 AU FIL DE L'ACTU 806

Vous trouverez ci-contre deux notes relatives au vote des taux des impositions directes locales 2021 et à la compensation de la taxe d’habitation sur les résidences principales. Elles portent notamment sur : – les mécanismes de...

CIRCULAIRE SUR LE TRAITEMENT BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE DES DÉPENSES DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES LIÉES À LA CRISE DU COVID-19 POUR L’EXERCICE 2021

24 février 2021 AU FIL DE L'ACTU 566

Afin de limiter l’impact de ces dépenses sur leurs équilibres financiers des collectivités territoriales, la ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, Jacqueline Gourault et le ministre délégué chargé des Comptes publics, Olivier Dussopt ont dans une circulaire du 15...

Report des élections départementales et régionales : la loi est publiée

23 février 2021 AU FIL DE L'ACTU 692

Le texte officialisant le report « en juin » des élections départementales, régionales, ainsi que de celles des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique, a été publié ce matin au Journal officiel. Retour sur les...

SOUTIEN AUX COLLECTIVITÉS : LE DISPOSITIF D’ÉTALEMENT DES DÉPENSES EXCEPTIONNELLES EST PROLONGÉ JUSQU’AU 30 JUIN

23 février 2021 AU FIL DE L'ACTU 996

Dans un communiqué publié vendredi, la ministre de la Cohésion des Territoires et des Relations avec les collectivités, Jacqueline Gourault, et le ministre des Comptes publics, Olivier Dussopt, ont annoncé la prolongation du dispositif de...

Catégorie: AU FIL DE L’ACTU

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CIRCULAIRE SUR LE TRAITEMENT BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE DES DÉPENSES DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES LIÉES À LA CRISE DU COVID-19 POUR L’EXERCICE 2021

Report des élections départementales et régionales : la loi est publiée

SOUTIEN AUX COLLECTIVITÉS : LE DISPOSITIF D’ÉTALEMENT DES DÉPENSES EXCEPTIONNELLES EST PROLONGÉ JUSQU’AU 30 JUIN

Statut de l’élu local

La prévention des conflits d’intérêts

La solidarité au coeur de nos actions

CARNET D’ACCUEIL FRANÇAIS/UKRAINIEN