DEVELOPPEMENT DURABLE | AMF83 | Page 16

Catégorie: DEVELOPPEMENT DURABLE

Emmanuel Macron veut inventer une « écologie populaire » avec les citoyens et les élus

29 novembre 2018 AU FIL DE L'ACTU 1439

Dans un discours d’une heure prononcé en fin de matinée devant un parterre de responsables associatifs, économiques, syndicaux, et d’élus – dont les présidents des associations nationales d’élus – le président de la République a...

Stations de recharge à hydrogène : un guide pratique publié pour les collectivités

5 octobre 2018 AU FIL DE L'ACTU 1874

La Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) et l’Association Française pour l’hydrogène et les piles à combustible (Afhypac) viennent de publier, à l’occasion des Journées hydrogène dans les territoires qui se sont tenues...

Brûlage des déchets verts : l’Ademe propose un guide aux collectivités

5 octobre 2018 AU FIL DE L'ACTU 1199

L’Ademe vient de mettre à disposition des élus, sur son site et gratuitement, un guide élaboré en juin dernier intitulé Alternative au brûlage des déchets verts, les collectivités se mobilisent. L’Ademe rappelle que chaque année, malgré...

Budget de la transition énergétique : mauvaises nouvelles pour les Agences de l’eau

5 octobre 2018 AU FIL DE L'ACTU 1176

Le budget du ministère de la Transition écologique et solidaire prévu par le projet de loi de finances pour 2019 est en hausse d’un milliard d’euros, soit 3,1 % d’augmentation. Comme prévu l’année dernière, le gouvernement...

Eau et assainissement : une instruction pour mieux comprendre la loi du 3 août

5 septembre 2018 Assainissement collectif / non collectif 1423

À la suite de la promulgation de la loi du 3 août 2018 relative à la mise en œuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes, le gouvernement a publié fin...

Le transfert de la compétence « assainissement » aux intercommunalités

5 septembre 2018 Assainissement collectif / non collectif 1495

La loi NOTRe de 2015 a prévu le transfert obligatoire de la compétence « assainissement » aux communautés de communes et d’agglomération à compter du 1er janvier 2020. Les EPCI deviennent compétents pour l’intégralité des missions obligatoires et...

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