MAIRES ET ELUS | AMF83

Catégorie: MAIRES ET ELUS

FAQ RELATIVES À LA PRISE EN COMPTE DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L’ÉVOLUTION DE L’ÉPIDÉMIE DE COVID-19

27 avril 2021 AU FIL DE L'ACTU 969

Depuis le 25 février, les médecins du travail du secteur privé peuvent sur le fondement du protocole établi par la direction générale du travail, procéder en entreprise à la vaccination des salariés éligibles. Les employeurs...

Universités des Maires du Var – Pouvoirs de police et responsabilités des élus

23 avril 2021 Formation AMF83 1673

DÉCLARATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION PERÇUES EN 2020 PAR LES ÉLUS LOCAUX

20 avril 2021 AU FIL DE L'ACTU 2453

Les indemnités de fonction perçues par les élus locaux sont imposables à l’impôt sur le revenu suivant les règles applicables aux traitements et salaires et sont soumises au prélèvement à la source. Leur montant imposable apparaît...

Universités des Maires du Var – Statut de l’élu et fonctionnement du conseil municipal

19 avril 2021 Formation AMF83 592

LE COMPLÉMENT DE TRAITEMENT INDEMNITAIRE (CTI) FAIT L’OBJET D’UN FINANCEMENT INTÉGRAL PAR L’ASSURANCE MALADIE

8 avril 2021 AU FIL DE L'ACTU 1155

Le décret n°2020-1152 du 19 septembre 2020 modifié instaure un complément de traitement indiciaire au bénéfice des agents de la fonction publique territoriale exerçant leurs fonctions dans les EPHAD créés et gérés par les collectivités...

LE MINISTÈRE DE L’INTÉRIEUR ET L’AMF SOUHAITENT FORMER LES MAIRES DE FRANCE A LA GESTION DES INCIVILITÉS ET AGRESSIONS AUXQUELLES ILS PEUVENT FAIRE FACE

6 avril 2021 AU FIL DE L'ACTU 872

Gérald DARMANIN, ministre de l’Intérieur, et François BAROIN, président de l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF), ont écrit ce jour à l’ensemble des maires de France pour les sensibiliser aux formations...