Catégorie: une

Les éléments 2015 nécessaires à la fixation des taux de la fiscalité locale en 2016 (taxe d’habitation, foncier bâti et non bâti et cotisation foncière des entreprises)

16 février 2016 AU FIL DE L'ACTU 1910
Les éléments 2015 nécessaires à la fixation des taux de la fiscalité locale (taxe d’habitation, foncier bâti et non bâti et cotisation foncière des entreprises) sont en ligne sur le site de l’Etat. Le document mis en ligne peut être téléchargé en intégralité à l’adresse suivante : http://www.collectivites-locales.gouv.fr/files/files/finances_locales/fiscalite_locale/elements_de_reference2016.pdf

Loi Alur et Plan d’Occupation des sols : Adieu mon POS !

29 décembre 2015 ACTUALITE VAROISE 2279
La réunion du 3 décembre dernier à SAINT-ANASTASIE a permis aux maires du Var et à leurs adjoints à l'urbanisme de faire le point la caducité du POS officiellement prévue le 31 décembre. Néanmoins, des sursis et des aménagements ont été prévus dans le calendrier, à condition de ne pas s'y prendre au dernier moment.

Conséquence Attentats : le congrès et le salon des maires de France est reporté du 31 Mai au 2 Juin 2016

18 novembre 2015 AU FIL DE L'ACTU 1924
Suite aux attentats sanglants commis à Paris et à Saint-Denis endeuillant la France toute entière, l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité exprime sa vive émotion, son immense tristesse et son entière solidarité à l'égard des familles des victimes et des blessés de ces actes de barbarie. Les maires de France soutiennent pleinement, dans un cadre d’union nationale contre le terrorisme, les mesures annoncées par le Président de la République portant sur l’état d’...

Inondations : Le financement des mesures de prévention du risque expliqué aux élus varois

26 octobre 2015 ACTUALITE VAROISE 3482
Le département du Var dans son ensemble est confronté depuis des années à des événements climatiques violents. Le risque inondation et les mesures de prévention peuvent réduire leur impact. Le maire a une responsabilité importante dans le cadre de la prévention des risques inondations, notamment en matière d'urbanisme. Pour mieux en cerner les enjeux, l'AMF83 a organisé le 16 Octobre dernier à Sainte-Maxime une réunion d'information ayant pour thème : "le risque inondation, prévention, mesures ...

Vous devez vous connecter pour pouvoir poser une question.