Jean-Pierre VERAN réélu pour six ans à la tête de l’Association des Maires du Var

28 avril 2014 ACTUALITE VAROISE 3094
En moins de temps qu’il ne faut pour l’écrire, les maires du Var ont reconduit Jean-Pierre Véran à la tête de leur association lors de l'Assemblée Générale Elective du 26 Avril organisée à Brignoles. Un plébiscite qui porte à nouveau le maire de Cotignac à de nouvelles responsabilités et qui confirme la volonté des élus de poursuivre l'action entreprise lors du précédent mandat.  Très honoré de l’unanimité qui s’est portée sur son nom, Jean-Pierre Véran a déclaré « vouloir travailler dans une pa...

Les maires du Var votent une motion en faveur du retrait de la réforme des rythmes scolaires

28 avril 2014 ACTUALITE VAROISE 2235
Réunis en Assemblée Générale le 26 Avril dernier, les maires et présidents d'EPCI présents ont soutenu une motion en faveur du retrait de la réforme des rythmes scolaires. Sur les 132 élus présents ou représentés, 3 se sont abstenus et 4 ont voté contre. L'adoption de cette motion a été précédée d'un débat au cours duquel les élus ont pu partager leur ressentiment sur les difficultés qu'ils rencontrent pour mettre en place le dispositif à la rentrée 2014. La motion a été adressée au Ministre de ...

Modèle de règlement intérieur des conseils municipaux et organes délibérants des EPCI (à jour au 15 avril 2014).

21 avril 2014 GESTION COMMUNALE 3014
Le présent modèle de règlement intérieur n’a qu’un caractère strictement indicatif. Il a pour objet de préciser les modalités relatives au fonctionnement du conseil municipal en intégrant les dernières modifications issues de plusieurs lois de 2013 et 2014. Les dispositions relatives aux EPCI figurent également dans ce document.

Informations fiscales nécessaires à la préparation des budgets primitifs 2014

21 avril 2014 AU FIL DE L'ACTU 2007
Cette note a pour objet de rappeler les éléments fiscaux nécessaires à la préparation des budgets primitifs 2014 et précise :le calendrier d’adoption des budgets primitifs,les modalités et le contenu des notifications des bases prévisionnelles de fiscalité,les dispositions fiscales pour 2014.Cette note pourra être utilement complétée avec la note sur les éléments de référence taux de fiscalité 2014 déjà mise en ligne sur le site de l'AMF.

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