AMENAGEMENT DU TERRITOIRE | AMF83

Catégorie: AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Offices de tourisme : une circulaire précise les effets de la réforme territoriale sur leur classement

1 mars 2017 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2194

Dans une circulaire datée du 1er février adressée aux préfets, la secrétaire d’Etat chargée du Commerce, Martine Pinville, précise la mise en œuvre des dispositions relatives au transfert de la compétence en matière de promotion...

Modalités de calcul des redevances domaniales dues par les opérateurs de communications électroniques

9 février 2017 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 1850

Cette note précise les modalités de calcul pour les redevances dues par les opérateurs de communications électroniques au titre de l’année 2017. Ce document est accessible aux communes et aux intercommunalités adhérentes à l’AMF. Accéder...

Rencontre des présidents d’intercommunalité le 15 février 2017 à l’AMF

27 janvier 2017 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 1714

En ce début d’année, la carte des intercommunalités connaît une réorganisation de très grande ampleur. Jamais les communautés n’auront connu une rationalisation aussi rapide et de telles ambitions en termes d’élargissement de leurs territoires. Parallèlement,...