AMENAGEMENT DU TERRITOIRE | AMF83

Catégorie: AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

De nouvelles limites territoriales pour les arrondissements du Var

6 janvier 2017 ACTUALITE VAROISE 5578

A compter du 1er janvier 2017, les limites territoriales des arrondissements seront modifiées afin, d’une part, de prendre en compte les évolutions récentes de la carte intercommunale et, d’autre part, de construire une organisation des...

Lancement de la saison 7 d’ÉcoWatt PACA

19 décembre 2016 ACTUALITE VAROISE 2172

RTE l’a annoncé le 8 novembre dernier, dans le cadre de sa mission de garant du système électrique français : cet hiver, en raison de l’indisponibilité de plusieurs sites de production notamment du parc nucléaire,...

Compteurs Linky : de nouvelles précisions

9 décembre 2016 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 1945

Le déploiement à l’échelle nationale des compteurs Linky a débuté en décembre 2015 et relève d’une décision de l’Etat, d’un vote du Parlement et d’un processus encadré par la Commission de régulation de l’énergie. Cependant,...

Stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau : anticiper la Gemapi

9 décembre 2016 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 1620

Dans une note conjointe du directeur général de l’Aménagement, du Logement et de la Nature et du directeur général des Collectivités locales, datée du 7 novembre et publiée le 28 novembre, un certain nombre de...

Les Villes et Pays d’art et d’histoire changent de nom, pas d’objectifs

6 novembre 2016 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2214

L’Association nationale des Villes et Pays d’art et d’histoire et des villes à secteurs sauvegardés et protégés (ANVPAH & VSSP) devient Sites & Cités remarquables de France, a annoncé son président, Martin Malvy, mercredi 2...

Antennes-relais : le dossier devra être mis à disposition du public sous dix jours

27 septembre 2016 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 5431

Dix-huit mois après la promulgation de la loi Abeille du 9 février 2015 (relative aux ondes électromagnétiques), son application s’organise à petits pas. Après un premier décret d’application cet été, un second est paru ce...