AU FIL DE L’ACTU | AMF83

Catégorie: AU FIL DE L’ACTU

Rencontre de l’AMF sur le thème « Enjeux, outils et gouvernance locale de la compétence commerce »

12 mars 2019 AU FIL DE L'ACTU 1180

L’AMF et l’Institut pour la Ville et le Commerce (IVC) ont organisé le 20 février 2019 une rencontre sur le thème « Enjeux, outils et gouvernance locale de la compétence commerce ». Face aux nouvelles...

Guide pratique des modalités financières et comptables de retraitements des dépenses réelles de fonctionnement

12 mars 2019 AU FIL DE L'ACTU 1398

Le présent guide fait suite à la décision du comité de suivi de la contractualisation financière avec les collectivités locales du 12 juillet 2018, d’engager le travail des retraitements prévus par loi le plus en...

Liste des titres d’identité acceptés lors des opérations électorales : modifications issues de l’arrêté du 16 novembre 2018 et précisions apportées par le ministre de l’Intérieur mi-février 2019

12 mars 2019 AU FIL DE L'ACTU 1274

L’arrêté du ministère de l’Intérieur du 16 novembre 2018 a établi une nouvelle liste de titres d’identité à présenter lors des opérations électorales, dans les communes de 1000 habitants et plus. La note, disponible en...

Observatoire des contrats État – collectivités sur l’encadrement de l’évolution des dépenses réelles de fonctionnement Premiers résultats au 29 janvier 2019

12 mars 2019 AU FIL DE L'ACTU 1147

Les articles 13 et 29 de la loi de programmation des finances publiques (LPFP) 2018-2022 définissent la participation des collectivités locales à la réduction du déficit de l’État : un taux d’évolution des dépenses de...

L’AMF s’élève contre une économie circulaire sur ordonnance

12 mars 2019 AU FIL DE L'ACTU 1152

L’AMF a participé activement à l’élaboration de la feuille de route pour l’économie circulaire et ses représentants sont à l’origine de nombreuses propositions. Les mesures élaborées collectivement ont été soumises à une vaste consultation du...