AU FIL DE L’ACTU | AMF83

Catégorie: AU FIL DE L’ACTU

Droits d’auteurs : l’AMF et la Sacem signent un nouvel accord pour 2019

7 décembre 2018 AU FIL DE L'ACTU 1908

« Garantir une juste rémunération des créateurs et éditeurs de musique » tout en permettant aux communes de « bénéficier de tarifs préférentiels ». Telle est l’ambition de l’accord que viennent de signer l’AMF et la Société des auteurs,...

LOM : les dispositions qui concernent directement les élus locaux

7 décembre 2018 AU FIL DE L'ACTU 1459

Au-delà des réformes importantes concernant la mise en place d’autorités organisatrices de la mobilité dans les communautés de communes (lire Maire info d’hier), le projet de loi d’orientation sur les mobilités (LOM) contient de nombreuses mesures touchant...

Le débat national sur la transition énergétique pourrait être organisé à un niveau infra-départemental

7 décembre 2018 AU FIL DE L'ACTU 1325

Le Premier ministre, Édouard Philippe, a donné quelques indications, ce matin sur BFM-TV, pour décrypter les annonces faites par le président de la République hier (lire Maire info d’hier). Rappelons qu’Emmanuel Macron a notamment annoncé qu’un débat...

Économie sociale et solidaire : le gouvernement veut relancer les contrats à impact social dès 2020

7 décembre 2018 AU FIL DE L'ACTU 1296

Elle emploie 2,3 millions de salariés répartis dans 200 000 entreprises et représente 10 % du produit intérieur brut (PIB) français. Quatre ans après la loi Hamon qui a fixé son cadre légal, l’économie sociale et...

Le grand débat national sur la transition écologique pourrait associer les collectivités locales volontaires

7 décembre 2018 AU FIL DE L'ACTU 1366

Le Premier ministre, comme il l’avait annoncé la veille (lire Maire info de mercredi) a entamé hier ses consultations en vue de la préparation du grand débat national sur la transition écologique, en recevant les représentants des...